Règlement d’exécution (UE) 2020/2235 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/03/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R2235-20260312, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2235
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2235
VersionConsolidée au 12/03/2026 (CELEX 02020R2235-20260312)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2020/2235EUR-Lex →

L’annexe II contient les modèles de certificat zoosanitaire et de certificat officiel suivants:

Chapitre 1Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union de produits d’origine animale qui sont autorisés à quitter une zone réglementée faisant l’objet de mesures d’urgence ou de mesures de lutte contre les maladies ou qui proviennent d’animaux appartenant à des espèces soumises à ces mesures (modèle INTRA-EMERGENCY)

Chapitre 2Modèle de certificat officiel pour les mouvements entre États membres de gros gibier sauvage non dépouillé destiné à la consommation humaine (modèle INTRA-UNSKINNED LARGE WILD GAME)

CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE QUI SONT AUTORISÉS À QUITTER UNE ZONE RÉGLEMENTÉE FAISANT L’OBJET DE MESURES D’URGENCE OU DE MESURES DE LUTTE CONTRE LES MALADIES OU QUI PROVIENNENT D’ANIMAUX APPARTENANT À DES ESPÈCES SOUMISES À CES MESURES (MODÈLE INTRA-EMERGENCY)

CHAPITRE 2

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE GROS GIBIER SAUVAGE NON DÉPOUILLÉ DESTINÉ À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE INTRA-UNSKINNED LARGE WILD GAME)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R2235-20260312. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).