Décision (UE) 2021/463 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2021/463
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2021/463
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D0463)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2021/463EUR-Lex →

Annexe 1, VERSION 1, page 2 de la couverture: Modèle du carnet TIR, point 5 des «Règles relatives à l'utilisation du carnet TIR»

Remplacer quatre par huit

Annexe 1, VERSION 1, page 3 de la couverture: Modèle du carnet TIR version 1, point 5 des «Rules regarding the use of the TIR Carnet»

Remplacer four par eight

Annexe 1, VERSION 1, page 5 (blanche) du modèle du carnet TIR, volet n° 1

Remplacer le volet n° 1 existant par

Annexe 1, VERSION 1, page 6 (verte) du modèle du carnet TIR version 1, volet n° 2

Remplacer le volet n° 2 existant par

Annexe 1, VERSION 2, page 2 de la couverture: Modèle du carnet TIR, point 5 des «Règles relatives à l'utilisation du carnet TIR»

Remplacer quatre par huit

Annexe 1, VERSION 2, page 3 de la couverture: Modèle du carnet TIR version 1, point 5 des «Rules regarding the use of the TIR Carnet»

Remplacer four par eight

Annexe 1, VERSION 2, page 12 (blanche) du modèle du carnet TIR, volet n° 1

Remplacer le volet n° 1 existant par

Annexe 1, VERSION 2, page 13 (verte) du modèle du carnet TIR, volet n° 2

Remplacer le volet n° 2 existant par

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D0463. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).