Décision d’exécution (UE) 2021/610 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/610
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/610
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D0610)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2021/610EUR-Lex →

L’annexe I est modifiée comme suit:

1) l’entrée 22 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «22. |

EN 1789:2020

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières»;

2) l’entrée 81 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «81. |

EN ISO 10993-16:2017

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2017)»;

3) l’entrée 83 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «83. |

EN ISO 10993-18:2020

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-18:2020)»;

4) les entrées 92 et 93 sont remplacées par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «92. |

EN ISO 11607-1:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2019)

| 93. |

EN ISO 11607-2:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2: exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2019)»;

5) l’entrée 96 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «96. |

EN ISO 11737-2:2020

Stérilisation des produits de santé - Méthodes microbiologiques - Partie 2: contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2019)»;

6) les entrées 125 et 126 sont remplacées par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «125. |

EN 13718-1:2014+A1:2020

Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

| 126. |

EN 13718-2:2015+A1:2020

Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2: Exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes»;

7) l’entrée 137 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «137. |

EN ISO 14155:2020

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2020)»;

8) l’entrée 145 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «145. |

EN ISO 14607:2018

Implants chirurgicaux non actifs - Implants mammaires - Exigences particulières (ISO 14607:2018, version corrigée 2018-08)»;

9) les entrées 180 et 181 sont remplacées par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «180. |

EN ISO 22442-1:2020

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2020)

| 181. |

EN ISO 22442-2:2020

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 2: Contrôles de l’origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2020)»;

10) l’entrée 193 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «193. |

EN IEC 60118-13:2020

Électroacoustique - Appareils de correction auditive - Partie 13: Exigences et méthodes de mesure de l’immunité électromagnétique aux appareils numériques mobiles sans fil»;

11) l’entrée 208 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «208. |

EN 60601-2-4:2011

Appareils électromédicaux - Partie 2-4: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des défibrillateurs cardiaques»;

12) les lignes 265 à 268 suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme

| «265. |

EN ISO 5361:2016

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire - Sondes trachéales et raccords (ISO 5361:2016)

| 266. |

EN IEC 60601-2-66:2020

Appareils électromédicaux - Partie 2-66: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de correction auditive et des systèmes de correction auditive (IEC 60601-2-66:2019)

| 267. |

EN IEC 60601-2-83:2020

Appareils électromédicaux - Partie 2-83: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de luminothérapie à domicile

| 268. |

EN ISO 80601-2-55:2018

Appareils électromédicaux - Partie 2-55: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des moniteurs de gaz respiratoires (ISO 80601-2-55:2018)».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D0610. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).