Décision d’exécution (UE) 2021/1195 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D1195-20260617, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/07/2021).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1195
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1195
VersionConsolidée au 17/06/2026 (CELEX 02021D1195-20260617)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/1195EUR-Lex →

Les références des normes harmonisées relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro élaborées à l’appui du règlement (UE) 2017/746 et figurant dans l’annexe de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021D1195-20260617. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).