Règlement d’exécution (UE) 2021/81 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/01/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/81
IntituléApprobation d’une substance de base
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/81
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0081)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/81EUR-Lex →

La substance «extrait de bulbe d’Allium cepa L.», telle que spécifiée à l’annexe I, est approuvée en tant que substance de base, sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.

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