Règlement d’exécution (UE) 2021/129 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/02/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/129
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/129
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0129)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/129EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

|

Extrait d’ail

Composants marqueurs:

sulfure de diallyle (DAS 1), disulfure de diallyle (DAS 2),

trisulfure de diallyle (DAS 3), tétrasulfure de diallyle (DAS 4)

| Extrait d’ail | 1 000 g/kg | 1er mars 2021 | 29 février 2036 |

Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur l’extrait d’ail, et notamment de ses appendices I et II.

Sur la base des utilisations proposées et étayées (énumérées à l’appendice II), les aspects suivants ont été épinglés comme nécessitant une attention particulière et immédiate de la part de tous les États membres, dans le cadre de toute autorisation devant être accordée, modifiée ou retirée, selon le cas:

— les risques pour les organismes aquatiques.

|

No CAS: 8000-78-0;

8008-99-9

| No CIMAP: 916

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0129. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).