Version d'origine : acte du 09/02/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/155
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/155
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0155)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/155EUR-Lex →
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au tétrachlorure de carbone, au chlorothalonil, au chlorprophame, au diméthoate, à la fénamidone, à l’ométhoate, au propiconazole et à la pymétrozine sont supprimées.
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) la partie A est modifiée de la manière suivante:
i) les colonnes relatives à l’éthoprophos et au méthiocarbe sont supprimées;
ii) la colonne suivante est ajoutée pour le chlorprophame:
;
b) dans la partie B, la colonne relative au tétrachlorure de carbone est supprimée.
3) À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au tétrachlorure de carbone, au chlorothalonil, au diméthoate, à l’éthoprophos, à la fénamidone, au méthiocarbe, à l’ométhoate, au propiconazole et à la pymétrozine sont ajoutées:
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