(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de chlorprophame, de diméthoate, de fénamidone, d’ométhoate, de propiconazole et de pymétrozine figurent à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le tétrachlorure de carbone, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement. Pour l’éthoprophos et le méthiocarbe, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement.
Règlement (UE) 2021/155 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/155
RattachementRèglement (UE) 2021/155
Versionacte d'origine du 09/02/2021 (CELEX 32021R0155)
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