Règlement d’exécution (UE) 2021/252 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/01/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/252
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/252
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0252)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/252EUR-Lex →

| État membre | Code de l’espèce | Code de la zone | Nom de l’espèce | Nom de la zone | Quota initial pour la période allant du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 (en kilogrammes) | Débarquements autorisés pour la période allant du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 (quantité totale adaptée en kilogrammes) | Total des captures pour la période allant du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 (quantité en kilogrammes) | Utilisation des quotas par rapport aux débarquements autorisés (%) | Surpêche par rapport aux débarquements autorisés (quantité en kilogrammes) | Coefficient multiplicateur | Coefficient multiplicateur additionnel), | Déductions pendantes des années précédentes (quantité en kilogrammes) | Déductions applicables à la période allant du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 (quantité en kilogrammes)

| PT | ANE | 9/3411 | Anchois | Zones CIEM 9 et 10, eaux de l’Union de la zone Copace 34.1.1 | 5 343 000 | 3 779 330 | 3 858 005 | 102,08 | 78 675 | / | / | / | 78 675

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0252. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).