Version d'origine : acte du 10/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/427
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/427
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0427)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/427EUR-Lex →
Dans l’annexe, partie D, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, la ligne ci-après est ajoutée:
| No | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «27 |
24-épibrassinolide
No CAS: 78821-43-9
No CIMAP: Sans objet
| (3aS,5R,6S,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one | ≥ 900 g/kg | 31 mars 2021 | 31 mars 2036 | Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen du 4 décembre 2020, et notamment de ses appendices I et II.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.