Règlement délégué (UE) 2021/466 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/03/2021 (consolidation EUR-Lex 02021R0466-20210319, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/11/2020).

TexteRèglement délégué (UE) 2021/466
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/466
VersionConsolidée au 19/03/2021 (CELEX 02021R0466-20210319)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2021/466EUR-Lex →

Le nombre et l’intitulé des variables du module sur la santé, dont la périodicité est de trois ans, et du module sur la qualité de vie, dont la périodicité est de six ans, dans le domaine des conditions de vie, sont spécifiés dans l’annexe.

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