(7) Pour ce qui est de l’aclonifène, le demandeur a également présenté des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse.
Règlement (UE) 2021/590 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/590
RattachementRèglement (UE) 2021/590
Versionacte d'origine du 12/04/2021 (CELEX 32021R0590)
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