Article 1
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/590 de la Commission du 12 avril 2021 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aclonifène, de boscalid, de lait de vache, d’étofenprox, de pyrophosphate ferrique, de L-cystéine, de lambda-cyhalothrine, d’hydrazide maléique, de méfentrifluconazole, de 5-nitroguaiacolate de sodium, d’o-nitrophénolate de sodium, de p-nitrophénolate de sodium et de triclopyr présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 12/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2021/590
Adopté le12 avril 2021
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32021R0590
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’aclonifène, de boscalid, d’étofenprox, de lambda-cyhalothrine, d’hydrazide maléique, de méfentrifluconazole, de 5-nitroguaiacolate de sodium, d’o-nitrophénolate de sodium, de p-nitrophénolate de sodium et de triclopyr ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le pyrophosphate ferrique, la L-cystéine et le lait de vache, aucune LMR spécifique n’a été fixée et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aclonifène» sur les poivrons doux/piments doux, les infusions et les épices, une demande de modification des LMR en vigueur a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été présentées pour l’utilisation du boscalid sur les grenades, les miels et les autres produits de l’apiculture à la suite de son utilisation sur les graines de colza, pour l’utilisation de l’étofenprox sur les prunes, de la lambda-cyhalothrine sur les épices en graines et les épices tirées de fruits, de l’hydrazide maléique sur les racines de chicorée, du méfentrifluconazole sur les fruits à pépins, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins, les pommes de terre, le maïs doux, le maïs, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette) et les betteraves sucrières, du 5-nitroguaiacolate de sodium, du o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium sur les raisins, les fraises, les framboises, les groseilles à grappes, le maïs, le riz, le froment (blé) et le houblon, ainsi que du tryclopyr sur les kiwis.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) Pour ce qui est de l’aclonifène, le demandeur a également présenté des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse.
(8)
(8) En ce qui concerne le 5-nitroguaiacolate de sodium, l’o-nitrophénolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, le demandeur a également fourni de telles informations sur les méthodes d’analyse.
(9)
(9) En ce qui concerne le boscalid, le demandeur a mis à disposition sur le marché l’étalon de référence pour le 2-chloro-N-(4’-chloro-5-hydroxybiphényle-2-yl)nicotinamide.
(10)
(10) En ce qui concerne l’hydrazide maléique, l’Autorité a évalué une demande en vue de la fixation d’une LMR pour les carottes dans le cadre de ses conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. En conformité avec les lignes directrices de l’Union en vigueur concernant l’extrapolation des LMR, il convient d’étendre aux racines de chicorée la LMR existant pour les carottes.
(11)
(11) En ce qui concerne le méfentrifluconazole, l’Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour le foie de porcins, les reins de bovins et le lait de bovins, d’ovins et de caprins, à la suite de l’utilisation de cette substance sur les aliments pour animaux.
(12)
(12) Dans le contexte de l’approbation de la substance active «pyrophosphate ferrique», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. Cette demande a été évaluée par l’État membre concerné, conformément à l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement. L’Autorité a évalué la demande et rendu ses conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle concluait qu’il était approprié d’inscrire le pyrophosphate ferrique à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) La L-cystéine et le lait de vache ont été approuvés en tant que substances de base par, respectivement, le règlement d’exécution (UE) 2020/642 de la Commission et le règlement d’exécution (UE) 2020/1004 de la Commission. Les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc de les inscrire à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(14)
(14) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(15)
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16)
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’aclonifène, au boscalid, à l’étofenprox, à la lambda-cyhalothrine, à l’hydrazide maléique, au méfentrifluconazole, au 5-nitroguaiacolate de sodium, à l’o-nitrophénolate de sodium, au p-nitrophénolate de sodium et au triclopyr sont remplacées par le texte suivant:
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L) = Liposoluble
Boscalid (L) (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4’-chloro-5-hydroxybiphényle-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000 Agrumes
0120000 Fruits à coque
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abricots
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0151000 a) Raisins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0152000 b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0153000 c) Fruits de ronces
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0163020 Bananes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213000 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0220000 Légumes-bulbes
0230000 Légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010 Brocolis
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241020 Choux-fleurs
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0243000 c) Choux feuilles
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d'eau
0255000 e) Endives/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260020 Haricots (écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260030 Pois (non écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0700000 HOUBLON
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0800000 ÉPICES
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0900010 Betteraves sucrières
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0900020 Cannes à sucre
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0900030 Racines de chicorée
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012030 Foie
1013030 Foie
1014030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et la quantité des résidus liés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016030 Foie
Étofenprox (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0151000 a) Raisins
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0231010 Tomates
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242020 Choux pommés
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251060 Roquette/Rucola
0252010 Épinards
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0260010 Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300010 Haricots
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011030 Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1013010 Muscles
1013020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1013030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1013040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1014010 Muscles
1014020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1014030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1014040 Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1015010 Muscles
1015020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1015030 Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1015040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016020 Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1017010 Muscles
1017020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1017030 Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1017040 Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1020000 Lait
1030000 Œufs d’oiseaux
Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000 Agrumes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120000 Fruits à coque
0130000 Fruits à pépins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abricots
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140020 Cerises (douces)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140030 Pêches
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0150000 Baies et petits fruits
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0151000 a) Raisins
0152000 b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0153000 c) Fruits de ronces
0154000 d) Autres petits fruits et baies
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0161000 a) à peau comestible
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0163020 Bananes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0232010 Concombres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0243010 Choux de Chine/Petsaï
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251070 Moutarde brune
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d'eau
0255000 e) Endives/Chicons
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260000 Légumineuses potagères
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0270060 Poireaux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500050 Avoine
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0700000 HOUBLON
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0800000 ÉPICES
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011030 Foie
1011040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012030 Foie
1012040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1013030 Foie
1013040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1014030 Foie
1014040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1015030 Foie
1015040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016030 Foie
1016040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1017030 Foie
1017040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1030000 Œufs d’oiseaux
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
Triclopyr
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
0130020 Poires
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abricots
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140030 Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500060 Riz
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Aclonifène | Boscalid (L) (R) | Étofenprox (L) | Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L) | Hydrazide maléique | Méfentrifluconazole | 5-Nitroguaiacolate de sodium, o-nitrophénolate de sodium et p-nitrophénolate de sodium (somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l’o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium) | Triclopyr
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | | 0,2 | | 0,03 |
| 0110000 | Agrumes | | 2 (+) | 1,5 | 0,2 (+) | | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | (+) | | | | | 0,1 (+)
| 0110020 | Oranges | | | (+) | | | | | 0,1 (+)
| 0110030 | Citrons | | | (+) | | | | | 0,1 (+)
| 0110040 | Limettes | | | (+) | | | | | 0,01
| 0110050 | Mandarines | | | (+) | | | | | 0,1 (+)
| 0110990 | Autres (2) | | | | | | | | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | | (+) | 0,01 | 0,01 (+) | | 0,01 | | 0,01
| 0120010 | Amandes | | 0,05 | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,05 | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,05 | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,05 | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,05 | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,05 | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,05 | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,05 | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | 1 | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,05 | | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | 0,05 | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | | (+) | | 0,4 | |
| 0130010 | Pommes | | 2 (+) | 0,7 | 0,08 | | | | 0,05 (+)
| 0130020 | Poires | | 1,5 (+) | 0,7 | 0,08 | | | | 0,05 (+)
| 0130030 | Coings | | 1,5 (+) | 0,01 | 0,2 | | | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | | | |
| 0140010 | Abricots | | 5 (+) | 0,6 (+) | 0,15 (+) | | 0,7 | | 0,05 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | 4 (+) | 0,8 (+) | 0,3 (+) | | 2 | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | 5 (+) | 0,6 | 0,15 (+) | | 0,7 | | 0,05 (+)
| 0140040 | Prunes | | 3 (+) | 0,2 | 0,2 (+) | | 0,5 | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | | 0,01 | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | (+) | | | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| | 5 (+) | 4 (+) | | | 0,9 | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,08 | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 0,2 | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 6 (+) | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 10 (+) | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 15 (+) | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | 0,2 | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 0,2 | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 0,2 | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 0,2 | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,2 | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,2 | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,2 | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,2 | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | 0,01 | | (+) | | | | 0,01
| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161020 | Figues | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | 0,01 | 1 | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,8 (+) | 0,09 | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | | (+) | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 5 (+) | 1 (+) | 0,05 | | | | 0,15
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,01 | (+) | | | | 0,01
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163020 | Bananes | | 0,6 (+) | | 0,15 | | | |
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | | 0,2 | | | |
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163050 | Grenades | | 2 | | 0,01 | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163100 | Durions | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | (+) | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 2 (+) | | 0,01 | 60 | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | 2 | | 0,01 | 0,2 | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | (+) | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | (+) | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | (+) | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | (+) | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | (+) | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 4 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213020 | Carottes | 0,08 | 2 | | 0,04 | 30 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | 2 | | 0,07 | 0,2 | | |
| 0213040 | Raiforts | 0,07 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213050 | Topinambours | 0,1 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213060 | Panais | 0,1 | 2 | | 0,04 | 30 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213080 | Radis | 0,01 | 2 | | 0,15 | 0,2 | | |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | 2 | | 0,04 | 0,2 | | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | 2 | | 0,01 | 0,2 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | (+) | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 | 5 | | | 40 | | |
| 0220020 | Oignons | 0,02 | 5 | | | 15 | | |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | 5 | | | 30 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | 6 | | | 0,2 | | |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | 0,5 | | | 0,2 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | (+) | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | 3 | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,01 | | 0,7 (+) | 0,07 | | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,02 | | 0,01 | 0,1 | | | |
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | | 0,01 | 0,3 | | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | | 0,01 | 0,3 | | | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 4 | 0,01 | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | 0,05 | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,15 | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | 0,15 | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 3 | 0,01 | 0,06 | | | |
| 0233010 | Melons | | | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | (+) | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 5 | 0,4 | 0,1 | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | (+) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | (+) | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 5 | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,01 | 0,04 | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,7 (+) | 0,15 | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 9 | 0,01 | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,3 | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,01 | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 5 | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | (+) | | | 0,2 | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 50 | | | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 3 (+) | 1,5 | | | |
| 0251020 | Laitues | | | 3 (+) | 0,15 | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 3 (+) | 0,07 | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 3 (+) | 0,7 | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01 | 0,7 | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 3 (+) | 0,7 | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,01 | 0,7 | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | | | | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | 50 | 3 (+) | 0,6 | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | 0,9 | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 30 | 3 (+) | 0,2 | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | 0,9 | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 7 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,8 | 50 | 3 | 0,7 | | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | (+) | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | (+) | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | (+) | | | | |
| 0256040 | Persils | | | (+) | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | (+) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | (+) | | | | |
| 0256070 | Thym | | | (+) | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | (+) | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | (+) | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | (+) | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | (+) | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,08 | 5 | 0,4 (+) | 0,4 | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | 3 | 0,01 | 0,2 | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,08 | 5 | 0,01 | 0,2 | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 3 | 0,01 | 0,2 | | | |
| 0260050 | Lentilles | 0,02 | 3 | 0,01 | 0,2 | | | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | (+) | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,9 | | 0,02 | | | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,9 | | 0,01 | | | |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | 9 | | 0,2 | | | |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 9 | | 0,3 | | | |
| 0270050 | Artichauts | 0,02 | 5 | | 0,15 | | | |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 9 | | 0,07 | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,9 | | 0,01 | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,5 | | 0,01 | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | 0,01 | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | 0,5 | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | 0,01 | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 3 (+) | | 0,05 (+) | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,08 | | 0,05 (+) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,08 | | 0,01 | | | | |
| 0300030 | Pois | 0,08 | | 0,01 | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | | 0,01 | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | (+) | 0,5 | | 0,03 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | (+) | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,05 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | 1 | 0,05 (+) | 0,2 | | 0,06 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 3 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,5 | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | 0,01 | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | 0,01 | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | 0,01 | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | (+) | 0,01 | (+) | 0,2 | | 0,03 |
| 0500010 | Orge | | 4 | | 0,5 | | 0,6 | | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,15 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,15 | | 0,02 | | 0,01 | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,15 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 4 | | 0,3 | | 0,6 | | 0,01
| 0500060 | Riz | | 0,15 | | 0,2 | | 0,01 | | 0,3 (+)
| 0500070 | Seigle | | 0,8 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,01
| 0500080 | Sorgho | | 0,15 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,8 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05 | 0,01 (+) | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,01 | | | | | |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,05 (+) | | | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | (+) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,08 | 0,9 | | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,08 | 0,9 | | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05 | 3 | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | 0,01 | | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,01 | | | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,01 | | | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 80 (+) | 0,05 | 10 (+) | 0,5 | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | (+) | | (+) | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,9 | 0,05 | 0,3 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits et baies | 0,01 | 0,9 | 0,05 | | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,3 | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,3 | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | 0,3 | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | 2 | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,3 | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | 0,3 | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | 0,3 | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | 0,3 | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | 0,3 | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,9 | 0,05 | 0,01 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,9 | 0,05 | 0,01 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,9 | 0,05 | 0,01 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,9 | 0,05 | 0,01 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | (+) | | | 0,03 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,4 (+) | | 0,01 | 0,2 | 0,06 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 7 (+) | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,4 (+) | | 0,01 | 30 | 0,01 | |
| 0900990 | Autres (2) | | 0,5 | | 0,01 | 0,2 | 0,01 | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | (+) | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | | | | 0,03 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | | 0,01
| 1011010 | Muscles | | 0,01 | 0,05 (+) | 0,15 | 0,05 | 0,01 | |
| 1011020 | Graisse | | 0,07 | 1,5 (+) | 3 | 0,1 | 0,01 | |
| 1011030 | Foie | | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,015 | |
| 1011040 | Reins | | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 1,5 | 0,01 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07 | 1,5 | 3 | 0,02 | 0,01 | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,015 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,01 | 0,06 (+) | 0,02 | 0,1 | 0,04 | | 0,06
| 1012020 | Graisse | | 0,3 | 2 (+) | 3 | 0,1 | 0,2 | | 0,06
| 1012030 | Foie | | 0,2 (+) | 0,06 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,4 | | 0,06
| 1012040 | Reins | | 0,2 | 0,07 (+) | 0,2 | 2 | 0,15 | | 0,08
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 2 | 3 | 0,02 | 0,1 | | 0,08
| 1012990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,4 | | 0,08
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02 | 0,1 | 0,06 | | 0,06
| 1013020 | Graisse | | 0,3 | 1,5 (+) | 3 | 0,1 | 0,4 | | 0,06
| 1013030 | Foie | | 0,2 (+) | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,7 | | 0,06
| 1013040 | Reins | | 0,2 | 0,05 (+) | 0,2 | 2 | 0,3 | | 0,08
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 1,5 | 3 | 0,02 | 0,3 | | 0,08
| 1013990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,7 | | 0,08
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,2 | 0,05 (+) | 0,15 | 0,1 | 0,06 | | 0,06
| 1014020 | Graisse | | 0,3 | 1,5 (+) | 3 | 0,1 | 0,4 | | 0,06
| 1014030 | Foie | | 0,2 (+) | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,7 | | 0,06
| 1014040 | Reins | | 0,2 | 0,05 (+) | 0,2 | 2 | 0,3 | | 0,08
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 1,5 | 3 | 0,02 | 0,3 | | 0,08
| 1014990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,7 | | 0,08
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,01 | 0,06 (+) | 0,02 | 0,1 | 0,04 | | 0,06
| 1015020 | Graisse | | 0,3 | 2 (+) | 3 | 0,1 | 0,2 | | 0,06
| 1015030 | Foie | | 0,2 | 0,06 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,4 | | 0,06
| 1015040 | Reins | | 0,2 | 0,07 (+) | 0,2 | 2 | 0,1 | | 0,08
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 2 | 3 | 0,02 | 0,1 | | 0,08
| 1015990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,4 | | 0,08
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | 0,01 | | | | 0,01
| 1016010 | Muscles | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,015 | |
| 1016020 | Graisse | | 0,08 | 0,04 (+) | | 0,1 | 0,03 | |
| 1016030 | Foie | | 0,15 (+) | 0,01 | | 0,02 | 0,03 | |
| 1016040 | Reins | | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,03 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | 0,04 | | 0,02 | 0,03 | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,03 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | 0,01 | |
| 1017010 | Muscles | | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02 | 0,1 | | | 0,06
| 1017020 | Graisse | | 0,3 | 1,5 (+) | 3 | 0,1 | | | 0,06
| 1017030 | Foie | | 0,2 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1 | | | 0,06
| 1017040 | Reins | | 0,2 | 0,05 (+) | 0,2 | 2 | | | 0,08
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 1,5 | 3 | 0,02 | | | 0,08
| 1017990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | (+) | 0,02 | 0,07 | | 0,03 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | 0,07 | | | 0,03 | |
| 1020020 | Ovins | | | 0,04 | | | 0,04 | |
| 1020030 | Caprins | | | 0,04 | | | 0,04 | |
| 1020040 | Chevaux | | | 0,07 | | | 0,02 | |
| 1020990 | Autres (2) | | | 0,04 | | | 0,01 | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,015 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,015 | 0,03 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | |
2) À l’annexe IV, les substances suivantes sont ajoutées selon l’ordre alphabétique: «Lait de vache», «L-cystéine» et «Pyrophosphate ferrique».