Règlement (UE) 2021/644 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/644
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/644
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0644)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/644EUR-Lex →

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, les colonnes suivantes sont ajoutées pour le fluxapyroxad, l’hymexazol, le métamitron, le penflufène et le spirotétramate:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Fluxapyroxad (L)

(L) Liposoluble

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0255000 e) Endives/chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Métamitron

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000 b) Fraises

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251060 Roquette/Rucola

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme des cultures et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

Penflufène (somme des isomères) (L)

(L) Liposoluble

Somme du spirotétramate et du spirotétramate-énol, exprimée en spirotétramate (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spirotétramate - code 1000000, excepté le code 1040000: spirotétramate-énol, exprimé en spirotétramate

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0242010 Choux de Bruxelles

0244000 d) Choux-raves

0244000 d) Choux-raves»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fluxapyroxad (L) | Hymexazol | Métamitron | Penflufène (somme des isomères) (L) | Somme du spirotétramate et du spirotétramate-énol, exprimée en spirotétramate (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 |

| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,01 | | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | 0,4 | | | |

| 0110020 | Oranges | 0,3 | | | |

| 0110030 | Citrons | 0,01 | | | |

| 0110040 | Limettes | 0,01 | | | |

| 0110050 | Mandarines | 0,01 | | | |

| 0110990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres (2) | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,9 | 0,02 | | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,02 | |

| 0130020 | Poires | | | 0,02 | |

| 0130030 | Coings | | | 0,01 | |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,01 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,01 | |

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,02 | 0,01 | | 3

| 0140010 | Abricots | 1,5 | | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 3 | | | |

| 0140030 | Pêches | 1,5 | | | |

| 0140040 | Prunes | 1,5 | | | |

| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,02 | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 3 | | 0,01 | | 2

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 4 | | 0,05 (+) | | 0,3

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | 0,01 | | 0,02

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |

| 0153990 | Autres (2) | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 0,01 | | 1,5

| 0154010 | Myrtilles | 7 | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | |

| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01 | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01 | 0,02 | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | | | | 1,5

| 0161040 | Kumquats | | | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles | | | | | 0,02

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | 0,4

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | 0,02

| 0161990 | Autres (2) | | | | | 0,02

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | 0,02 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | 3

| 0162020 | Litchis | | | | | 15

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | 0,02

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | 0,02

| 0162990 | Autres (2) | | | | | 0,02

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,05 | | | 0,4

| 0163020 | Bananes | 3 | 0,02 | | | 0,4

| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,02 | | | 0,3

| 0163040 | Papayes | 1 | 0,02 | | | 0,4

| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,02 | | | 0,4

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,02 | | | 2

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,02 | | | 0,15

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,02 | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | 0,01 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,3 (+) | | | | 0,8

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,2 (+) | | | | 0,02

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,9 (+) | | | | 0,07

| 0213010 | Betteraves | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | |

| 0213040 | Raiforts | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | |

| 0213990 | Autres (2) | | | | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | 0,2 | | | | 0,3

| 0220020 | Oignons | 0,2 | | | | 0,4

| 0220030 | Échalotes | 0,2 | | | | 0,3

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7 | | | | 0,02

| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,01 | 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0,6 | | | | 1

| 0231010 | Tomates | | | | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | | |

| 0231990 | Autres (2) | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,2 | | | | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | |

| 0232990 | Autres (2) | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,15 | | | | 0,2

| 0233010 | Melons | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | |

| 0233990 | Autres (2) | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,15 | | | | 1,5

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | | | 0,02

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | 1

| 0241010 | Brocolis | 2 | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | | | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4 | | | | 0,3 (+)

| 0242020 | Choux pommés | 0,5 | | | | 2

| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 7

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 4 | | | |

| 0243020 | Choux verts | 0,15 | | | |

| 0243990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,15 | | | | 1,5 (+)

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 4 (+) | | | 0,01 | 7

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01 | |

| 0251020 | Laitues | | | 0,01 | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01 | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 | |

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01 | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,03 (+) | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,03 (+) | |

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 3 (+) | | (+) | 0,01 | 7

| 0252010 | Épinards | | | 0,08 | |

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,03 | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,08 | |

| 0252990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 7

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 6 (+) | | 0,01 | 0,01 | 0,03

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 3 (+) | | | 0,02 | 4

| 0256010 | Cerfeuils | | | 0,01 | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | 0,01 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | 0,01 | |

| 0256040 | Persils | | | 0,01 | |

| 0256050 | Sauge | | | 0,01 | |

| 0256060 | Romarin | | | 0,01 | |

| 0256070 | Thym | | | 0,15 | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | 0,01 | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | 0,01 | |

| 0256100 | Estragon | | | 0,01 | |

| 0256990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 | | | | 2

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,09 | | | | 1,5

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | | | | 2

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | | | | 1,5

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | | 1,5

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | 0,02

| 0270020 | Cardons | 9 (+) | | | | 0,02

| 0270030 | Céleris | 9 (+) | | | | 4

| 0270040 | Fenouils | 9 (+) | | | | 4

| 0270050 | Artichauts | 0,4 (+) | | | | 1

| 0270060 | Poireaux | 0,7 (+) | | | | 0,02

| 0270070 | Rhubarbes | 9 (+) | | | | 4

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | 0,02

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0300010 | Haricots | 0,3 | | | |

| 0300020 | Lentilles | 0,4 | | | |

| 0300030 | Pois | 0,4 | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | | | |

| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,9 | | | | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,9 | | | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | 0,9 | | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,9 | | | | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,9 | | | | 0,02

| 0401070 | Fèves de soja | 0,15 | | | | 4

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,9 | | | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | | | | 0,4

| 0401100 | Pépins de courges | 0,9 | | | | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | 0,9 | | | | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,9 | | | | 0,02

| 0401130 | Graines de cameline | 0,9 | | | | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,9 | | | | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | 0,9 | | | | 0,02

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | | | | 1,5

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,8 | | | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | 0,8 | | | | 0,02

| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0500000 | CÉRÉALES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0500010 | Orge | 3 | | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | | |

| 0500050 | Avoine | 3 | | | |

| 0500060 | Riz | 5 | | | |

| 0500070 | Seigle | 0,4 | | | |

| 0500080 | Sorgho | 0,8 | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,4 | | | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | | 0,05 |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0620000 | Grains de café | 0,2 | | 0,05 | | 0,1

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 30 (+) | | 0,15 (+) | | 50

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 2 (+) | | 0,05 (+) | | 0,1

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 15

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort (11) | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,4 | | | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | 3 | | | | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,3 | | | | 0,07

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1011020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1012020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1013020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1014020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1015020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | | 0,02

| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,02 | | |

| 1016020 | Graisse | 0,05 | 0,01 | | |

| 1016030 | Foie | 0,02 | 0,02 | | |

| 1016040 | Reins | 0,01 | 0,01 | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,02 | | |

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1017020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |

2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au fluxapyroxad, à l’hymexazol, au métamitron et au spirotétramate sont supprimées.

Aller plus loin

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