Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2021/644 de la Commission du 15 avril 2021 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluxapyroxad, d’hymexazol, de métamitron, de penflufène et de spirotétramate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 15/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2021/644

Adopté le15 avril 2021

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 18 considérants, 1 annexe

CELEX32021R0644

RéférenceRèglement (UE) 2021/644, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (18)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fluxapyroxad, d’hymexazol, de métamitron et de spirotétramate ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le penflufène, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s’applique.

(2)

(2) En ce qui concerne le fluxapyroxad, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Pour certains produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Pour ces produits, il convient de fixer les LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. En ce qui concerne les LMR pour les légumes-racines et légumes-tubercules, les légumes-bulbes, les brassicées, les légumes-feuilles, les fines herbes et les fleurs comestibles, les cardons, les céleris, les fenouils, les artichauts, les poireaux, les rhubarbes, les légumineuses séchées, les céréales, les infusions (base: feuilles et autres parties aériennes), les infusions (base: racines) et les plantes sucrières, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. L’ensemble de ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne l’hymexazol, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Pour les betteraves sucrières, elle a recommandé d’abaisser la LMR existante. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité.

(4)

(4) En ce qui concerne le métamitron, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d’abaisser les LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les betteraves, les carottes, les raiforts, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les navets, les oignons et les betteraves sucrières. Pour ces produits, il convient de fixer les LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. En ce qui concerne les LMR pour les fraises, la roquette/rucola, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les épinards et feuilles similaires, les infusions (base: feuilles et autres parties aériennes), les infusions (base: racines), les épices en graines et les épices tirées de fruits, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire également les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. L’ensemble de ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne le penflufène, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Pour les pommes de terre, elle a recommandé de maintenir la LMR existante. Il convient de fixer cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité.

(6)

(6) En ce qui concerne le spirotétramate, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus. Elle a en outre recommandé d’abaisser les LMR existantes pour les agrumes, les fruits à pépins, les fraises, les olives de table, les kiwis, les avocats, les bananes, les grenades, les ananas, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières, les aulx, les échalotes, les solanacées et les malvacées, les endives/chicons, les olives à huile et les racines de chicorée. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Pour ces produits, il convient de fixer les LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Dans le cas des LMR pour les choux de Bruxelles et les choux-raves, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire également les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. L’ensemble de ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(7)

(7) Les limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL qui sont sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de la fixation des LMR.

(8)

(8) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation des produits phytopharmaceutiques concernés n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination spécifique, ou la valeur par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

(9) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances concernées par le présent règlement, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(10)

(10) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active spirotétramate sur les «autres petits fruits et baies», une demande de modification de la LMR existante a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l’Allemagne, et le rapport d’évaluation a été transmis à l’Autorité et à la Commission. L’Autorité a examiné le rapport d’évaluation et émis un avis motivé sur la LMR proposée. Elle a recommandé de relever la LMR existante pour ces produits. Pour lesdits produits, il convient de fixer la LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité.

(11)

(11) Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été introduites pour le fluxapyroxad utilisé aux États-Unis sur les «autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières» et au Brésil sur les grains de café. Les demandeurs font valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays concernés, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures. Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à l’Autorité et la Commission. L’autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, notamment du point de vue des risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(12)

(12) Pour toutes ces demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(13)

(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(15)

(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(16)

(16) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(17)

(17) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(18)

(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 10 novembre 2021.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 10 novembre 2021.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, les colonnes suivantes sont ajoutées pour le fluxapyroxad, l’hymexazol, le métamitron, le penflufène et le spirotétramate:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Fluxapyroxad (L)

(L) Liposoluble

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0255000 e) Endives/chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Métamitron

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000 b) Fraises

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251060 Roquette/Rucola

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme des cultures et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

Penflufène (somme des isomères) (L)

(L) Liposoluble

Somme du spirotétramate et du spirotétramate-énol, exprimée en spirotétramate (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spirotétramate - code 1000000, excepté le code 1040000: spirotétramate-énol, exprimé en spirotétramate

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0242010 Choux de Bruxelles

0244000 d) Choux-raves

0244000 d) Choux-raves»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 |

| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,01 | | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | 0,4 | | | |

| 0110020 | Oranges | 0,3 | | | |

| 0110030 | Citrons | 0,01 | | | |

| 0110040 | Limettes | 0,01 | | | |

| 0110050 | Mandarines | 0,01 | | | |

| 0110990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres (2) | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,9 | 0,02 | | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,02 | |

| 0130020 | Poires | | | 0,02 | |

| 0130030 | Coings | | | 0,01 | |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,01 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,01 | |

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,02 | 0,01 | | 3

| 0140010 | Abricots | 1,5 | | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 3 | | | |

| 0140030 | Pêches | 1,5 | | | |

| 0140040 | Prunes | 1,5 | | | |

| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,02 | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 3 | | 0,01 | | 2

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 4 | | 0,05 (+) | | 0,3

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | 0,01 | | 0,02

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |

| 0153990 | Autres (2) | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 0,01 | | 1,5

| 0154010 | Myrtilles | 7 | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | |

| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01 | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01 | 0,02 | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | | | | 1,5

| 0161040 | Kumquats | | | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles | | | | | 0,02

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | 0,4

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | 0,02

| 0161990 | Autres (2) | | | | | 0,02

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | 0,02 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | 3

| 0162020 | Litchis | | | | | 15

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | 0,02

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | 0,02

| 0162990 | Autres (2) | | | | | 0,02

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,05 | | | 0,4

| 0163020 | Bananes | 3 | 0,02 | | | 0,4

| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,02 | | | 0,3

| 0163040 | Papayes | 1 | 0,02 | | | 0,4

| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,02 | | | 0,4

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,02 | | | 2

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,02 | | | 0,15

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,02 | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | 0,01 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,3 (+) | | | | 0,8

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,2 (+) | | | | 0,02

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,9 (+) | | | | 0,07

| 0213010 | Betteraves | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | |

| 0213040 | Raiforts | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | |

| 0213990 | Autres (2) | | | | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | 0,2 | | | | 0,3

| 0220020 | Oignons | 0,2 | | | | 0,4

| 0220030 | Échalotes | 0,2 | | | | 0,3

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7 | | | | 0,02

| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,01 | 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0,6 | | | | 1

| 0231010 | Tomates | | | | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | | |

| 0231990 | Autres (2) | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,2 | | | | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | |

| 0232990 | Autres (2) | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,15 | | | | 0,2

| 0233010 | Melons | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | |

| 0233990 | Autres (2) | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,15 | | | | 1,5

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | | | 0,02

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | 1

| 0241010 | Brocolis | 2 | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | | | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4 | | | | 0,3 (+)

| 0242020 | Choux pommés | 0,5 | | | | 2

| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 7

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 4 | | | |

| 0243020 | Choux verts | 0,15 | | | |

| 0243990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,15 | | | | 1,5 (+)

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 4 (+) | | | 0,01 | 7

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01 | |

| 0251020 | Laitues | | | 0,01 | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01 | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 | |

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01 | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,03 (+) | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,03 (+) | |

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 3 (+) | | (+) | 0,01 | 7

| 0252010 | Épinards | | | 0,08 | |

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,03 | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,08 | |

| 0252990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 7

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 6 (+) | | 0,01 | 0,01 | 0,03

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 3 (+) | | | 0,02 | 4

| 0256010 | Cerfeuils | | | 0,01 | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | 0,01 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | 0,01 | |

| 0256040 | Persils | | | 0,01 | |

| 0256050 | Sauge | | | 0,01 | |

| 0256060 | Romarin | | | 0,01 | |

| 0256070 | Thym | | | 0,15 | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | 0,01 | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | 0,01 | |

| 0256100 | Estragon | | | 0,01 | |

| 0256990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 | | | | 2

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,09 | | | | 1,5

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | | | | 2

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | | | | 1,5

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | | 1,5

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | 0,02

| 0270020 | Cardons | 9 (+) | | | | 0,02

| 0270030 | Céleris | 9 (+) | | | | 4

| 0270040 | Fenouils | 9 (+) | | | | 4

| 0270050 | Artichauts | 0,4 (+) | | | | 1

| 0270060 | Poireaux | 0,7 (+) | | | | 0,02

| 0270070 | Rhubarbes | 9 (+) | | | | 4

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | 0,02

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0300010 | Haricots | 0,3 | | | |

| 0300020 | Lentilles | 0,4 | | | |

| 0300030 | Pois | 0,4 | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | | | |

| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,9 | | | | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,9 | | | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | 0,9 | | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,9 | | | | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,9 | | | | 0,02

| 0401070 | Fèves de soja | 0,15 | | | | 4

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,9 | | | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | | | | 0,4

| 0401100 | Pépins de courges | 0,9 | | | | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | 0,9 | | | | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,9 | | | | 0,02

| 0401130 | Graines de cameline | 0,9 | | | | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,9 | | | | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | 0,9 | | | | 0,02

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | | | | 1,5

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,8 | | | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | 0,8 | | | | 0,02

| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 0500000 | CÉRÉALES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0500010 | Orge | 3 | | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | | |

| 0500050 | Avoine | 3 | | | |

| 0500060 | Riz | 5 | | | |

| 0500070 | Seigle | 0,4 | | | |

| 0500080 | Sorgho | 0,8 | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,4 | | | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | | 0,05 |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0620000 | Grains de café | 0,2 | | 0,05 | | 0,1

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 30 (+) | | 0,15 (+) | | 50

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 2 (+) | | 0,05 (+) | | 0,1

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,05 | | 0,1

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 15

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort (11) | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,4 | | | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | 3 | | | | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,3 | | | | 0,07

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1011020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1012020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1013020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1014020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1015020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | | 0,02

| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,02 | | |

| 1016020 | Graisse | 0,05 | 0,01 | | |

| 1016030 | Foie | 0,02 | 0,02 | | |

| 1016040 | Reins | 0,01 | 0,01 | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,02 | | |

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,015 | 0,02 | | | 0,05

| 1017020 | Graisse | 0,2 | 0,01 | | | 0,02

| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,02 | | | 0,7

| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,01 | | | 0,7

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02 | | | 0,7

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |

2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au fluxapyroxad, à l’hymexazol, au métamitron et au spirotétramate sont supprimées.