(2) Conformément à l’article 4, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec l’article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de l’autorisation de l’huile essentielle tirée d’Origanum vulgare L subsp. hirtum (Link) letsw. Var. Vulkan (DOS 00001) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales.
Règlement d’exécution (UE) 2021/658 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/658
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/658
Versionacte d'origine du 21/04/2021 (CELEX 32021R0658)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.