Règlement d’exécution (UE) 2021/658 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/658
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/658
Versionacte d'origine du 21/04/2021 (CELEX 32021R0658)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2021/658EUR-Lex →

(6) Il ressort de l’évaluation de cette substance que les conditions d’autorisation, énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003, sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation d’huile essentielle tirée d’Origanum vulgare L subsp. hirtum (Link) letsw. Var. Vulkan (DOS 00001) selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

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