Les annexes I à IV du règlement d’exécution (UE) 2017/717 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe I est modifiée comme suit:
a) À la section A, certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
b) À la section B, certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure, note de bas de page 9, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
c) À la section C, certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure, note de bas de page 9, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
d) À la section D, certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure, note de bas de page 9, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
2) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) À la section A, certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 5, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
b) À la section B, certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
c) À la section C, certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
d) À la section D, certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
3) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) À la section A, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine, note de bas de page 5, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
b) À la section B, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
c) À la section C, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
d) À la section D, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
4) L’annexe IV est modifiée comme suit:
a) À la section A, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 5, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
b) À la section B, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
c) À la section C, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»
d) À la section D, certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides, note de bas de page 6, la phrase suivante est ajoutée:
«Sous “Résultat”, fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues.»