Règlement d’exécution (UE) 2021/900 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/06/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/900
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/900
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0900)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/900EUR-Lex →

Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au nouvel aliment «Galacto-oligosaccharide» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences

| «Galacto-oligosaccharide | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales (ratio kg de galacto-oligosaccharide par kg de denrée alimentaire finale) | |

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE | 0,333

| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des nourrissons et des enfants en bas âge | 0,450 (correspondant à 5,4 g de galacto-oligosaccharide/portion; maximum trois portions/jour jusqu’à un maximum de 16,2 g/jour)

| Lait | 0,020

| Boissons à base de lait | 0,030

| Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons) | 0,020

| Substituts de boissons lactées | 0,020

| Yaourts | 0,033

| Desserts à base de produits laitiers | 0,043

| Desserts lactés congelés | 0,043

| Boissons aux fruits et boissons énergisantes | 0,021

| Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons | 0,012

| Jus pour bébés | 0,025

| Boissons au yaourt pour bébés | 0,024

| Desserts pour bébés | 0,027

| Collations pour bébés | 0,143

| Céréales pour bébés | 0,027

| Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs | 0,013

| Jus | 0,021

| Garnitures pour tourtes aux fruits | 0,059

| Préparations aux fruits | 0,125

| Barres | 0,125

| Céréales | 0,125

| Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 0,008»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0900. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).