Règlement d’exécution (UE) 2021/912 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/06/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/912
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/912
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0912)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/912EUR-Lex →

L’inscription relative à la substance «lacto-N-néotétraose (de source microbienne)» dans la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés prévue à l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 est modifiée comme indiqué en annexe du présent règlement.

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