Règlement d’exécution (UE) 2021/912 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/06/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/912
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/912
Versionacte d'origine du 04/06/2021 (CELEX 32021R0912)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2021/912EUR-Lex →

(10) Le 22 octobre 2020, l’Autorité a adopté son avis scientifique intitulé «Safety of lacto-N-neotetraose (LNnT) produced by derivative strains of E. coli BL21 as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283».

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