Règlement (UE) 2021/1098 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2021/1098
RattachementRèglement (UE) 2021/1098
Versionacte d'origine du 02/07/2021 (CELEX 32021R1098)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2021/1098EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les baies de sureau noir. En ce qui concerne le fluroxypyr, une demande similaire a été introduite pour les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, le thym, les basilics et fleurs comestibles. En ce qui concerne le 5-nitroguaiacolate de sodium, l’o-nitrophénolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, une demande similaire a été introduite pour les olives de table et les olives à huile.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1098. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).