Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/1098 de la Commission du 2 juillet 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 24-épibrassinolide, d’extrait de bulbe d’Allium cepa L., de cyflumétofène, de fludioxonil, de fluroxypyr, de 5-nitroguaiacolate de sodium, d’o-nitrophénolate de sodium et de p-nitrophénolate de sodium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 02/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2021/1098
Adopté le2 juillet 2021
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32021R1098
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (ci-après les «LMR») de fludioxonil, de fluroxypyr, de 5-nitroguaiacolate de sodium, d’o-nitrophénolate de sodium et de p-nitrophénolate de sodium ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le cyflumétofène, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le 24-épibrassinolide et l’extrait de bulbe d’Allium cepa L., aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyflumétofène» sur les agrumes, les abricots, les pêches, les tomates, les aubergines, les concombres et le houblon, une demande de modification des LMR existantes a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les baies de sureau noir. En ce qui concerne le fluroxypyr, une demande similaire a été introduite pour les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, le thym, les basilics et fleurs comestibles. En ce qui concerne le 5-nitroguaiacolate de sodium, l’o-nitrophénolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, une demande similaire a été introduite pour les olives de table et les olives à huile.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. À cet égard, elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) Dans le contexte de l’approbation de la substance active «24-épibrassinolide», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné. L’Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée comme pesticide; elle y a recommandé d’inscrire le 24-épibrassinolide à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) L’extrait de bulbe d’Allium cepa L. a été approuvé en tant que substance de base par le règlement d’exécution (UE) 2021/81 de la Commission. Les conditions d’utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d’inscrire l’extrait de bulbe d’Allium cepa L. à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au fludioxonil, au fluroxypyr, au 5-nitroguaiacolate de sodium, à l’o-nitrophénolate de sodium et au p-nitrophénolate de sodium sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fludioxonil (R) (L)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Fludioxonil – code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique, lui-même un métabolite, exprimée en fludioxonil
(L) = liposoluble
Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (D)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Fluroxypyr – Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)
(D): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour les conjugués du fluroxypyr n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la méthode d’analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0500010 Orge
0500030 Maïs
0500050 Avoine
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0900020 Cannes à sucre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme et la méthode d’analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0270060 Poireaux
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme, le délai d’attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0220010 Aulx
0220030 Échalotes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme, la stabilité pendant le stockage et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0220020 Oignons
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, la stabilité pendant le stockage, le délai d’attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0130010 Pommes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d’analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été présentées pour cette date.
0256070 Thym
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fludioxonil (R) (L) | Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (D) | 5-Nitroguaiacolate de sodium, o-nitrophénolate de sodium et p-nitrophénolate de sodium (somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l’o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 10 | 0,01 | 0,03
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,03
| 0120010 | Amandes | 0,01 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | |
| 0120100 | Pistaches | 0,2 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | |
| 0120990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 5 | | 0,03
| 0130010 | Pommes | | 0,05(+) |
| 0130020 | Poires | | 0,01 |
| 0130030 | Coings | | 0,01 |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 |
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,03
| 0140010 | Abricots | 5 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 5 | |
| 0140030 | Pêches | 10 | |
| 0140040 | Prunes | 5 | |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01 | 0,03
| 0151000 |
a) Raisins
| | |
| 0151010 | Raisins de table | 5 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | 4 | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 4 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres (2) | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | 2 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | 2 | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 3 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 2 | |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 4 | |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,03
| 0161020 | Figues | | | 0,03
| 0161030 | Olives de table | | | 0,12
| 0161040 | Kumquats | | | 0,03
| 0161050 | Caramboles | | | 0,03
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,03
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,03
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,03
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,03
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 15 | |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | |
| 0162990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,03
| 0163010 | Avocats | 1,5 | |
| 0163020 | Bananes | 0,01 | |
| 0163030 | Mangues | 2 | |
| 0163040 | Papayes | 0,01 | |
| 0163050 | Grenades | 3 | |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | |
| 0163070 | Goyaves | 0,5 | |
| 0163080 | Ananas | 7 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | |
| 0163100 | Durions | 0,01 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | |
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,03
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 5 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | 0,01 | |
| 0212020 | Patates douces | 10 | |
| 0212030 | Ignames | 10 | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01 | |
| 0212990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | 1 | |
| 0213020 | Carottes | 1 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,2 | |
| 0213040 | Raiforts | 1 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,01 | |
| 0213060 | Panais | 1 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | |
| 0213080 | Radis | 0,3 | |
| 0213090 | Salsifis | 1 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,03
| 0220010 | Aulx | 0,5 | 0,05(+) |
| 0220020 | Oignons | 0,5 | 0,05(+) |
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | 0,05(+) |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 5 | 0,01 |
| 0220990 | Autres (2) | 0,5 | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | 0,03
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 3 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,4 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres (2) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,03
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | 0,7 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | |
| 0241990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | |
| 0242020 | Choux pommés | 2 | |
| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 10 | |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | |
| 0243990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | 0,03
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 20 | |
| 0251020 | Laitues | 40 | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 20 | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 20 | |
| 0251050 | Cressons de terre | 20 | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 20 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 20 | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 20 | |
| 0251990 | Autres (2) | 20 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 0,03
| 0252010 | Épinards | 30 | |
| 0252020 | Pourpiers | 20 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 20 | |
| 0252990 | Autres (2) | 20 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 10 | 0,01 | 0,03
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 | 0,01 | 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 20 | | 0,06
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,02 |
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,5 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,3 |
| 0256040 | Persils | | 0,3 |
| 0256050 | Sauge | | 0,02 |
| 0256060 | Romarin | | 0,02 |
| 0256070 | Thym | | 2(+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,3 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,02 |
| 0256100 | Estragon | | 0,02 |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | 0,03
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,4 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,05 | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,03
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 1,5 | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 1,5 | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 0,3(+) |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,7 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01 | 0,03
| 0300010 | Haricots | 0,5 | |
| 0300020 | Lentilles | 0,4 | |
| 0300030 | Pois | 0,4 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,4 | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,4 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | 0,03
| 0401010 | Graines de lin | 0,3 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,3 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,3 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,3 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,3 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,3 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,3 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,12
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,03
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,03
| 0402040 | Kapoks | | | 0,03
| 0402990 | Autres (2) | | | 0,03
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,03
| 0500010 | Orge | | 0,1(+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | | 0,05(+) |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | | 0,1(+) |
| 0500060 | Riz | | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | | 0,1(+) |
| 0500080 | Sorgho | | 0,05(+) |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1(+) |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,15
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05 | 2(+) |
| 0631010 | Camomille | | (+) |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+) |
| 0631030 | Rose | | (+) |
| 0631040 | Jasmin | | (+) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) |
| 0631990 | Autres (2) | | (+) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05 | 0,05 |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,05 |
| 0633010 | Valériane | 1 | |
| 0633020 | Ginseng | 4 | |
| 0633990 | Autres (2) | 1 | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,3
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 1 | 0,05 | 0,15
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 1 | 0,05 | 0,15
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 1 | 0,05 | 0,15
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,03
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,01 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,05(+) |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 |
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,03
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01(+) |
| 1011020 | Graisse | 0,02 | 0,04(+) |
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,04(+) |
| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,06(+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,06(+) |
| 1011990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,02 | 0,01(+) |
| 1012020 | Graisse | 0,02 | 0,06(+) |
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,07(+) |
| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,3(+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3(+) |
| 1012990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | 0,01(+) |
| 1013020 | Graisse | 0,02 | 0,06(+) |
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,07(+) |
| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,3(+) |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3(+) |
| 1013990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,02 | 0,01(+) |
| 1014020 | Graisse | 0,02 | 0,06(+) |
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,07(+) |
| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,3(+) |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3(+) |
| 1014990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,02 | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,02 | 0,06 |
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,07 |
| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,3 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | |
| 1016020 | Graisse | 0,01 | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | |
| 1016040 | Reins | 0,1 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | |
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,02 | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,02 | 0,06 |
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,07 |
| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,3 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,04 | 0,06(+) | 0,03
| 1020010 | Bovins | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01 | 0,03
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,03
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
2) À l’annexe III, partie A, la colonne relative au cyflumétofène est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales e résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Cyflumétofène
| (1) | (2) | (3)
| 0080222 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,3
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches | 0,3
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,6
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,6
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,4
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,4
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines | 0,4
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 0,4
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 30
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces |
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes |
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) |
| 0850000 | Boutons |
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs |
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles |
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,02
| 1011040 | Reins | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,02
| 1012040 | Reins | 0,02
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,02
| 1013040 | Reins | 0,02
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,02
| 1014040 | Reins | 0,02
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,02
| 1015040 | Reins | 0,02
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,02
| 1017040 | Reins | 0,02
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) À l’annexe IV, les substances suivantes sont insérées suivant l’ordre alphabétique: «24-épibrassinolide» et «extrait de bulbe d’Allium cepa L.».