(8) L’extrait de bulbe d’Allium cepa L. a été approuvé en tant que substance de base par le règlement d’exécution (UE) 2021/81 de la Commission. Les conditions d’utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d’inscrire l’extrait de bulbe d’Allium cepa L. à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2021/1098 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/1098
RattachementRèglement (UE) 2021/1098
Versionacte d'origine du 02/07/2021 (CELEX 32021R1098)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.