Règlement (UE) 2021/1099 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/1099
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/1099
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1099)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/1099EUR-Lex →

Le règlement (CE) no 1223/2009 est modifié comme suit:

1) Dans l’annexe II, l’entrée suivante est ajoutée:

|

Numéro

d’ordre

| Identification de la substance

| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE

| a | b | c | d

| «1657 | 4-[(tétrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy]phénol (deoxyarbutin, tetrahydropyranyloxy phenol) | 53936-56-4» |

2) Dans l’annexe III, l’entrée suivante est ajoutée:

| Numéro d’ordre | Identification de la substance | Restrictions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autre

| a | b | c | d | e | f | g | d | h

| «321 | 1,3-Dihydroxy-2-propanone | Dihydroxyacetone | 96-26-4 | 202-494-5 |

a) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes

b) Autobronzants

|

a) 6,25 %

b) 10 %

| |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1099. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).