Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’amétoctradine, au bixafen, à la fenazaquine, au spinetoram, à la téfluthrine et au thiencarbazone-méthyle sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amétoctradine (R) (L)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0500070 Seigle
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0500010 Orge
0500050 Avoine
0500090 Froment (blé)
L’Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
Bixafen (R) (L)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Bixafen — code 1000000, sauf 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen
(L) = liposoluble
LMR dérivée des cultures en rotation.
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée
Fenazaquine (L)
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0610000 Thés
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0152000 b) Fraises
0231010 Tomates
Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (A)
(L) = liposoluble
A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché à la date du 7 juillet 2022 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible sur le marché à cette date, de sa non-disponibilité.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0161030 Olives de table
0401070 Fèves de soja
0401090 Graines de coton
0402010 Olives à huile
0500030 Maïs
0500060 Riz
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0140010 Abricots
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0154020 Airelles canneberges
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1016020 Graisse
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1030020 Cane
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1016010 Muscles
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0213080 Radis
1030010 Poule
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0270070 Rhubarbes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0401050 Graines de tournesol
0401070 Fèves de soja
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231030 Aubergines
0233010 Melons
0233030 Pastèques
0234000 d) Maïs doux
0251010 Mâches/Salades de blé
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0500010 Orge
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Amétoctradine (R) (L) | Bixafen (R) (L) | Fenazaquine (L) | Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (A) | Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L) | Thiencarbazone-méthyle
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,3 | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | (+) | 0,02 | |
| 0110020 | Oranges | | | (+) | 0,07 | |
| 0110030 | Citrons | | | (+) | 0,02 | |
| 0110040 | Limettes | | | (+) | 0,02 | |
| 0110050 | Mandarines | | | (+) | 0,15 | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0120010 | Amandes | | | 0,02 | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,01 | (+) | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,01 | (+) | |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,01 | (+) | |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,01 | (+) | |
| 0120060 | Noisettes | | | 0,01 | (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,01 | (+) | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,01 | (+) | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,01 | (+) | |
| 0120100 | Pistaches | | | 0,01 | (+) | |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,01 | (+) | |
| 0120990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,15 | 0,15 | |
| 0130010 | Pommes | | | (+) | (+) | |
| 0130020 | Poires | | | (+) | (+) | |
| 0130030 | Coings | | | (+) | (+) | |
| 0130040 | Nèfles | | | (+) | (+) | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | (+) | (+) | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0140010 | Abricots | | | | 0,2(+) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 2 | |
| 0140030 | Pêches | | | | 0,3 | |
| 0140040 | Prunes | | | | 0,02 | |
| 0140990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 6 | | 0,01 | 0,4 | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | (+) | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | (+) | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | | 0,4(+) | 0,2 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | 0,01 | 1 | |
| 0153010 | Mûres | | | | (+) | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | (+) | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | 0,01 | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | 0,4 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 0,4(+) | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 0,5 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 0,4(+) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,4(+) | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,4(+) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,4(+) | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,4(+) | |
| 0154990 | Autres (2) | | | | 0,4 | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | 0,02 | |
| 0161020 | Figues | | | | 0,02 | |
| 0161030 | Olives de table | | | | 0,07(+) | |
| 0161040 | Kumquats | | | | 0,02 | |
| 0161050 | Caramboles | | | | 0,02 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | 0,02 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | 0,02 | |
| 0161990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 0,02 | |
| 0162020 | Litchis | | | | 0,015 | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,4 | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,02 | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,02 | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,02 | |
| 0162990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | 0,02 | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | 0,01 | | | 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | 0,01 | | | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01 | 0,09 | | | |
| 0213010 | Betteraves | | (+) | | | 0,08 |
| 0213020 | Carottes | | (+) | | | 0,08 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | (+) | | | 0,08(+) |
| 0213040 | Raiforts | | (+) | | | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | | (+) | | | 0,01 |
| 0213060 | Panais | | (+) | | | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | (+) | | | 0,01 |
| 0213080 | Radis | | (+) | | | 0,1(+) |
| 0213090 | Salsifis | | (+) | | | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | | (+) | | | 0,08(+) |
| 0213110 | Navets | | (+) | | | 0,08(+) |
| 0213990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | 0,02 | 0,07 |
| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | 0,02 | 0,07 |
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | 0,02 | 0,5 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 20(+) | | | 0,8 | 0,01 |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | 2 | | 0,05(+) | 0,06 | (+) |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 | | 0,01 | 0,4 | |
| 0231030 | Aubergines | 2 | | 0,01 | 0,05 | (+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0231990 | Autres (2) | 1,5 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,06 | |
| 0232010 | Concombres | 2 | | 0,15 | | |
| 0232020 | Cornichons | 3 | | 0,01 | | |
| 0232030 | Courgettes | 3 | | 0,01 | | |
| 0232990 | Autres (2) | 3 | | 0,01 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | | | 0,03 | |
| 0233010 | Melons | | | 0,07 | | (+) |
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 | | |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,07 | | (+) |
| 0233990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | (+) |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 9 | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 9 | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | 15 | | | | |
| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | |
| 0243020 | Choux verts | 50 | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 9 | | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 70 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251020 | Laitues | 50 | | | 1,5 | 0,01 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 50 | | | 0,02 | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 50 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251050 | Cressons de terre | 50 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 50 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251070 | Moutarde brune | 50 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 50 | | | 4 | 0,09(+) |
| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 60 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | 0,9 | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | 1,5 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 1,5 | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 50 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 50 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02 | 0,02 | 4 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | 50 | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 40 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 40 | | | | |
| 0256040 | Persils | 40 | | | | |
| 0256050 | Sauge | 40 | | | | |
| 0256060 | Romarin | 40 | | | | |
| 0256070 | Thym | 40 | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 40 | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 40 | | | | |
| 0256100 | Estragon | 40 | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | 40 | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,05 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,02 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,02 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,02 | |
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,02 | |
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0270030 | Céleris | 20 | | | 0,02 | (+) |
| 0270040 | Fenouils | 20 | | | 0,02 | (+) |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0270060 | Poireaux | 5 | | | 0,05 | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | 0,02 | (+) |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | 0,02 | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | | (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,08 | | | (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | (+) | (+) |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | | (+) | (+) |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | | |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,06(+) | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | 0,02 | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | 0,02 | |
| 0402040 | Kapoks | | | | 0,02 | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0500010 | Orge | (+) | 0,4 | | | 0,02(+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | (+) | 0,02(+) |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | | | 0,02(+) |
| 0500050 | Avoine | (+) | 0,4 | | | 0,02(+) |
| 0500060 | Riz | | 0,01 | | (+) | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | (+) | 0,05 | | | 0,02(+) |
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | | 0,02(+) |
| 0500090 | Froment (blé) | (+) | 0,05 | | | 0,02(+) |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 9(+) | | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,05 | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,05 | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,9 | | | |
| 0633010 | Valériane | | (+) | | | |
| 0633020 | Ginseng | | (+) | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 90(+) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,09(+) | | | 0,08 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09(+) | | | 0,02 |
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,03 | | | | |
| 1011010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,01 |
| 1011020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,01 |
| 1011030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,01 |
| 1011040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,03(+) | 0,8 | | | 0,01 |
| 1012020 | Graisse | 0,03(+) | 2 | | (+) | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,04(+) | 4 | | (+) | 0,01 |
| 1012040 | Reins | 0,03(+) | 4 | | (+) | 0,01 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 4 | | | 0,01 |
| 1012990 | Autres (2) | 0,03 | 0,02 | | | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,03 | | | | |
| 1013010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,015 |
| 1013020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,02 |
| 1013030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,02 |
| 1013040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,03 | | | | |
| 1014010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,015 |
| 1014020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,02 |
| 1014030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,02 |
| 1014040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,03(+) | 0,8 | | | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,03(+) | 2 | | (+) | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,04(+) | 4 | | (+) | 0,01 |
| 1015040 | Reins | 0,03(+) | 4 | | (+) | 0,01 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 4 | | | 0,01 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,03 | 0,02 | | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,03 | | | | |
| 1016010 | Muscles | (+) | 0,02 | | | 0,05(+) |
| 1016020 | Graisse | (+) | 0,05 | | (+) | 0,05(+) |
| 1016030 | Foie | (+) | 0,05 | | (+) | 0,05(+) |
| 1016040 | Reins | (+) | 0,02 | | | 0,05(+) |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | | 0,05(+) |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,03 | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,8 | | | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | | 2 | | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | | 4 | | | 0,01 |
| 1017040 | Reins | | 4 | | | 0,01 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,2 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | | | | 0,01 |
| 1020020 | Ovins | (+) | | | | 0,01 |
| 1020030 | Caprins | (+) | | | | 0,01 |
| 1020040 | Chevaux | (+) | | | | 0,01 |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poule | (+) | | | (+) | (+) |
| 1030020 | Cane | (+) | | | (+) | (+) |
| 1030030 | Oie | (+) | | | (+) | (+) |
| 1030040 | Caille | (+) | | | (+) | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, au bixafen, à la fenazaquine, au spinetoram et à la téfluthrine sont supprimées.