Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2021/1110 de la Commission du 6 juillet 2021 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amétoctradine, de bixafen, de fenazaquine, de spinetoram, de téfluthrine et de thiencarbazone-méthyle présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 06/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2021/1110

Adopté le6 juillet 2021

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe

CELEX32021R1110

RéférenceRèglement (UE) 2021/1110, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (16)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amétoctradine, de bixafen, de fenazaquine, de spinetoram et de téfluthrine ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le thiencarbazone-méthyle, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s’applique.

(2)

(2) En ce qui concerne l’amétoctradine, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y recommandait d’abaisser les LMR pour les poivrons doux/piments doux. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu, en ce qui concerne les LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, à l’orge, à l’avoine, au seigle, au froment (blé), au houblon, aux porcins (muscles, graisse, foie, reins), aux bovins (muscles, graisse, foie, reins, lait), aux ovins (muscles, graisse, foie, reins, lait), aux caprins (muscles, graisse, foie, reins, lait), aux équidés (muscles, graisse, foie, reins, lait), aux volailles (muscles, graisse, foie, reins) et aux œufs d’oiseaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne le bixafen, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR pour les graines de lin, les graines de moutarde, l’orge et l’avoine. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Sur la base d’études relatives aux cultures en rotation et étant donné que l’absorption de résidus par les cultures suivantes ne peut être totalement évitée, des LMR spécifiques reflétant l’absorption de résidus contenus dans le sol ont été établies pour les betteraves, les carottes, les céleris-raves/céleris-navets, les raiforts, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les infusions à base de racines, les betteraves sucrières et les racines de chicorée. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.

(4)

(4) En ce qui concerne la fenazaquine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR pour les concombres, les melons et les pastèques. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. L’Autorité a par ailleurs conclu, en ce qui concerne les LMR applicables aux agrumes, aux fruits à pépins, aux fraises, aux tomates et aux thés, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne le spinetoram, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser les LMR pour les oranges, les mandarines, les prunes, les litchis, les mangues, les pommes de terre, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les laitues, les épinards, les haricots (non écossés), les poireaux et les betteraves sucrières. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Compte tenu des informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour les cressons et autres pousses et pour les cressons de terre devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. L’Autorité a également conclu, en ce qui concerne les LMR pour les fruits à coque, les fruits à pépins, les abricots, les raisins de table et de cuve, les mûres, les mûres des haies, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les mûres (blanches ou noires), les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau noir, les olives de table, les fèves de soja, les graines de coton, les olives à huile, le maïs, le riz, les bovins (graisse, foie, reins), les équidés (graisse, foie, reins), les volailles (graisse, foie) et les œufs d’oiseaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(6)

(6) En ce qui concerne la téfluthrine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR pour les endives/chicons et les racines de chicorée. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu, en ce qui concerne les LMR pour les céleris-raves/céleris-navets, les radis, les rutabagas, les navets, les tomates, les aubergines, les melons, les pastèques, le maïs doux, les mâches/salades de blé, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les céleris, les fenouils, les rhubarbes, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), les fèves de soja, les graines de coton, l’orge, le maïs, le millet commun/panic, l’avoine, le seigle, le sorgho, le froment (blé), les volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et les œufs d’oiseaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(7)

(7) En ce qui concerne le thiencarbazone-méthyle, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé de fixer les LMR à la limite de détermination («LD»). Il convient de fixer ces LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Les limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de l’établissement des LMR.

(9)

(9) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytosanitaire concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances concernées par le présent règlement, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques dans le cas de certains produits.

(11)

(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR concernées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(13)

(13) Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(14)

(14) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(15)

(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(16)

(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 27 juillet 2021.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 27 janvier 2022.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’amétoctradine, au bixafen, à la fenazaquine, au spinetoram, à la téfluthrine et au thiencarbazone-méthyle sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Amétoctradine (R) (L)

(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.

(L) = liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0500070 Seigle

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500090 Froment (blé)

L’Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

Bixafen (R) (L)

(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Bixafen — code 1000000, sauf 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

(L) = liposoluble

LMR dérivée des cultures en rotation.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

Fenazaquine (L)

(L) = liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0610000 Thés

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0152000 b) Fraises

0231010 Tomates

Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (A)

(L) = liposoluble

A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché à la date du 7 juillet 2022 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible sur le marché à cette date, de sa non-disponibilité.

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0161030 Olives de table

0401070 Fèves de soja

0401090 Graines de coton

0402010 Olives à huile

0500030 Maïs

0500060 Riz

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L)

(L) = liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

1016020 Graisse

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

1030020 Cane

1016010 Muscles

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0213080 Radis

1030010 Poule

1030030 Oie

1030040 Caille

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0270070 Rhubarbes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0231010 Tomates

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0401050 Graines de tournesol

0401070 Fèves de soja

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401090 Graines de coton

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0231030 Aubergines

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0234000 d) Maïs doux

0251010 Mâches/Salades de blé

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0500010 Orge

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,3 | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | (+) | 0,02 | |

| 0110020 | Oranges | | | (+) | 0,07 | |

| 0110030 | Citrons | | | (+) | 0,02 | |

| 0110040 | Limettes | | | (+) | 0,02 | |

| 0110050 | Mandarines | | | (+) | 0,15 | |

| 0110990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0120010 | Amandes | | | 0,02 | (+) | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,01 | (+) | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,01 | (+) | |

| 0120040 | Châtaignes | | | 0,01 | (+) | |

| 0120050 | Noix de coco | | | 0,01 | (+) | |

| 0120060 | Noisettes | | | 0,01 | (+) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,01 | (+) | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,01 | (+) | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,01 | (+) | |

| 0120100 | Pistaches | | | 0,01 | (+) | |

| 0120110 | Noix communes | | | 0,01 | (+) | |

| 0120990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,15 | 0,15 | |

| 0130010 | Pommes | | | (+) | (+) | |

| 0130020 | Poires | | | (+) | (+) | |

| 0130030 | Coings | | | (+) | (+) | |

| 0130040 | Nèfles | | | (+) | (+) | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | (+) | (+) | |

| 0130990 | Autres (2) | | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | 0,01 | | |

| 0140010 | Abricots | | | | 0,2(+) | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 2 | |

| 0140030 | Pêches | | | | 0,3 | |

| 0140040 | Prunes | | | | 0,02 | |

| 0140990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 6 | | 0,01 | 0,4 | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | (+) | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | (+) | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | | 0,4(+) | 0,2 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | 0,01 | 1 | |

| 0153010 | Mûres | | | | (+) | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | (+) | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |

| 0153990 | Autres (2) | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01 | | 0,01 | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | 0,4 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 0,4(+) | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 0,5 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 0,4(+) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,4(+) | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,4(+) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,4(+) | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,4(+) | |

| 0154990 | Autres (2) | | | | 0,4 | |

| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | 0,01 | | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | 0,02 | |

| 0161020 | Figues | | | | 0,02 | |

| 0161030 | Olives de table | | | | 0,07(+) | |

| 0161040 | Kumquats | | | | 0,02 | |

| 0161050 | Caramboles | | | | 0,02 | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | 0,02 | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | 0,02 | |

| 0161990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| | | | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 0,02 | |

| 0162020 | Litchis | | | | 0,015 | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,4 | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,02 | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,02 | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,02 | |

| 0162990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | | 0,02 | |

| 0163010 | Avocats | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | |

| 0163100 | Durions | | | | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |

| 0163990 | Autres (2) | | | | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,05 | 0,01 | | | 0,01 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05 | 0,01 | | | 0,01 |

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,01 | 0,09 | | | |

| 0213010 | Betteraves | | (+) | | | 0,08 |

| 0213020 | Carottes | | (+) | | | 0,08 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | (+) | | | 0,08(+) |

| 0213040 | Raiforts | | (+) | | | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | | (+) | | | 0,01 |

| 0213060 | Panais | | (+) | | | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | (+) | | | 0,01 |

| 0213080 | Radis | | (+) | | | 0,1(+) |

| 0213090 | Salsifis | | (+) | | | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | | (+) | | | 0,08(+) |

| 0213110 | Navets | | (+) | | | 0,08(+) |

| 0213990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | 0,02 | 0,07 |

| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | 0,02 | 0,07 |

| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | 0,02 | 0,5 |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 20(+) | | | 0,8 | 0,01 |

| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | | | |

| 0231010 | Tomates | 2 | | 0,05(+) | 0,06 | (+) |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 | | 0,01 | 0,4 | |

| 0231030 | Aubergines | 2 | | 0,01 | 0,05 | (+) |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0231990 | Autres (2) | 1,5 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | 0,06 | |

| 0232010 | Concombres | 2 | | 0,15 | | |

| 0232020 | Cornichons | 3 | | 0,01 | | |

| 0232030 | Courgettes | 3 | | 0,01 | | |

| 0232990 | Autres (2) | 3 | | 0,01 | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 3 | | | 0,03 | |

| 0233010 | Melons | | | 0,07 | | (+) |

| 0233020 | Potirons | | | 0,01 | | |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,07 | | (+) |

| 0233990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | (+) |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 9 | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |

| 0241990 | Autres (2) | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 9 | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | 15 | | | | |

| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | |

| 0243020 | Choux verts | 50 | | | | |

| 0243990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 9 | | | | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 70 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251020 | Laitues | 50 | | | 1,5 | 0,01 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 50 | | | 0,02 | 0,01 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 50 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251050 | Cressons de terre | 50 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 50 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251070 | Moutarde brune | 50 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 50 | | | 4 | 0,09(+) |

| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 60 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | | 0,9 | |

| 0252020 | Pourpiers | | | | 1,5 | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 1,5 | |

| 0252990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 50 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 50 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 0,02 | 0,02 | 4 | 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | 50 | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 40 | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 40 | | | | |

| 0256040 | Persils | 40 | | | | |

| 0256050 | Sauge | 40 | | | | |

| 0256060 | Romarin | 40 | | | | |

| 0256070 | Thym | 40 | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 40 | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 40 | | | | |

| 0256100 | Estragon | 40 | | | | |

| 0256990 | Autres (2) | 40 | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,05 | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,02 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,02 | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,02 | |

| 0260050 | Lentilles | | | | 0,02 | |

| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0270030 | Céleris | 20 | | | 0,02 | (+) |

| 0270040 | Fenouils | 20 | | | 0,02 | (+) |

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0270060 | Poireaux | 5 | | | 0,05 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | 0,02 | (+) |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |

| 0300990 | Autres (2) | | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | 0,02 | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | | | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | | (+) |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,08 | | | (+) |

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | (+) | (+) |

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | | (+) | (+) |

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | | |

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | | | |

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | | | |

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | | | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | | |

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | | |

| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,06(+) | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | 0,02 | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | 0,02 | |

| 0402040 | Kapoks | | | | 0,02 | |

| 0402990 | Autres (2) | | | | 0,02 | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0500010 | Orge | (+) | 0,4 | | | 0,02(+) |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | | | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | (+) | 0,02(+) |

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | | | 0,02(+) |

| 0500050 | Avoine | (+) | 0,4 | | | 0,02(+) |

| 0500060 | Riz | | 0,01 | | (+) | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | (+) | 0,05 | | | 0,02(+) |

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | | 0,02(+) |

| 0500090 | Froment (blé) | (+) | 0,05 | | | 0,02(+) |

| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | | 0,05 | 9(+) | | |

| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 0,05 | | | |

| 0631010 | Camomille | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | 0,05 | | | |

| 0632010 | Fraises | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,9 | | | |

| 0633010 | Valériane | | (+) | | | |

| 0633020 | Ginseng | | (+) | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | 0,05 | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0700000 | HOUBLON | 90(+) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,09(+) | | | 0,08 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09(+) | | | 0,02 |

| 0900990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,03 | | | | |

| 1011010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,01 |

| 1011020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,01 |

| 1011030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,01 |

| 1011040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |

| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,03(+) | 0,8 | | | 0,01 |

| 1012020 | Graisse | 0,03(+) | 2 | | (+) | 0,01 |

| 1012030 | Foie | 0,04(+) | 4 | | (+) | 0,01 |

| 1012040 | Reins | 0,03(+) | 4 | | (+) | 0,01 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 4 | | | 0,01 |

| 1012990 | Autres (2) | 0,03 | 0,02 | | | 0,01 |

| 1013000 |

c) Ovins

| 0,03 | | | | |

| 1013010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,015 |

| 1013020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,02 |

| 1013030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,02 |

| 1013040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |

| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |

| 1014000 |

d) Caprins

| 0,03 | | | | |

| 1014010 | Muscles | (+) | 0,8 | | | 0,015 |

| 1014020 | Graisse | (+) | 2 | | | 0,02 |

| 1014030 | Foie | (+) | 4 | | | 0,02 |

| 1014040 | Reins | (+) | 4 | | | 0,01 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |

| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,03(+) | 0,8 | | | 0,01 |

| 1015020 | Graisse | 0,03(+) | 2 | | (+) | 0,01 |

| 1015030 | Foie | 0,04(+) | 4 | | (+) | 0,01 |

| 1015040 | Reins | 0,03(+) | 4 | | (+) | 0,01 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 4 | | | 0,01 |

| 1015990 | Autres (2) | 0,03 | 0,02 | | | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,03 | | | | |

| 1016010 | Muscles | (+) | 0,02 | | | 0,05(+) |

| 1016020 | Graisse | (+) | 0,05 | | (+) | 0,05(+) |

| 1016030 | Foie | (+) | 0,05 | | (+) | 0,05(+) |

| 1016040 | Reins | (+) | 0,02 | | | 0,05(+) |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | | 0,05(+) |

| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 0,03 | | | | |

| 1017010 | Muscles | | 0,8 | | | 0,01 |

| 1017020 | Graisse | | 2 | | | 0,01 |

| 1017030 | Foie | | 4 | | | 0,01 |

| 1017040 | Reins | | 4 | | | 0,01 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 4 | | | 0,01 |

| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,2 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 1020010 | Bovins | (+) | | | | 0,01 |

| 1020020 | Ovins | (+) | | | | 0,01 |

| 1020030 | Caprins | (+) | | | | 0,01 |

| 1020040 | Chevaux | (+) | | | | 0,01 |

| 1020990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01

| 1030010 | Poule | (+) | | | (+) | (+) |

| 1030020 | Cane | (+) | | | (+) | (+) |

| 1030030 | Oie | (+) | | | (+) | (+) |

| 1030040 | Caille | (+) | | | (+) | (+) |

| 1030990 | Autres (2) | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |

2) à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, au bixafen, à la fenazaquine, au spinetoram et à la téfluthrine sont supprimées.