(6) En ce qui concerne la téfluthrine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR pour les endives/chicons et les racines de chicorée. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu, en ce qui concerne les LMR pour les céleris-raves/céleris-navets, les radis, les rutabagas, les navets, les tomates, les aubergines, les melons, les pastèques, le maïs doux, les mâches/salades de blé, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les céleris, les fenouils, les rhubarbes, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), les fèves de soja, les graines de coton, l’orge, le maïs, le millet commun/panic, l’avoine, le seigle, le sorgho, le froment (blé), les volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et les œufs d’oiseaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
Règlement (UE) 2021/1110 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/1110
RattachementRèglement (UE) 2021/1110
Versionacte d'origine du 06/07/2021 (CELEX 32021R1110)
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