Règlement (UE) 2021/1110 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2021/1110
RattachementRèglement (UE) 2021/1110
Versionacte d'origine du 06/07/2021 (CELEX 32021R1110)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2021/1110EUR-Lex →

(5) En ce qui concerne le spinetoram, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser les LMR pour les oranges, les mandarines, les prunes, les litchis, les mangues, les pommes de terre, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les laitues, les épinards, les haricots (non écossés), les poireaux et les betteraves sucrières. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Compte tenu des informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour les cressons et autres pousses et pour les cressons de terre devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. L’Autorité a également conclu, en ce qui concerne les LMR pour les fruits à coque, les fruits à pépins, les abricots, les raisins de table et de cuve, les mûres, les mûres des haies, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les mûres (blanches ou noires), les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau noir, les olives de table, les fèves de soja, les graines de coton, les olives à huile, le maïs, le riz, les bovins (graisse, foie, reins), les équidés (graisse, foie, reins), les volailles (graisse, foie) et les œufs d’oiseaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1110. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).