Version d'origine : acte du 06/08/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1310
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1310
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1310)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1310EUR-Lex →
Le règlement (UE) no 1178/2011 est rectifié comme suit:
1) (Ne concerne pas la version française).
2) L’annexe I (partie FCL), sous-partie J, section 2, point FCL.905.FI, point c), phrase introductive, est remplacée par le texte suivant:
«c) de qualifications de classe et de type pour les avions monopilotes, à l’exception des avions complexes hautes performances monopilotes, en exploitation multipilotes, à condition que les FI satisfassent à l’une des conditions suivantes:».
3) (Ne concerne pas la version française).
4) (Ne concerne pas la version française).
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.