(6) Le nouvel aliment «lacto-N-tétraose (“LNT”) (de source microbienne)» a été autorisé, moyennant le respect de certaines conditions d’utilisation, par le règlement d’exécution (UE) 2020/484 de la Commission. Dans les spécifications, une formule chimique erronée a été indiquée pour le lacto-N-tétraose, à savoir C26H45O21, au lieu de la formule correcte, à savoir C26H45NO21. Dans la description du lacto-N-tétraose, l’expression «ou des agglomérats d’une telle poudre» a été omise par erreur et l’ingrédient mineur «lacto-N-triose II» est erronément dénommé «lacto-N-tétraose II». Dès lors, il convient de rectifier en conséquence les spécifications du lacto-N-tétraose («LNT») (de source microbienne) en ce qui concerne la formule chimique du lacto-N-tétraose et le lacto-N-tétraose II dans le deuxième tableau de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/484 et dans le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1318 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1318
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1318
Versionacte d'origine du 09/08/2021 (CELEX 32021R1318)
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