(11) La décision d’exécution (UE) 2021/653 a modifié les notes de bas de page concernant les produits de l’aquaculture. Les remarques «Uniquement les crustacés» et «Uniquement les poissons» ont été remplacées par les remarques «À l’exclusion des poissons» et «À l’exclusion des crustacés», respectivement. Pour des raisons de cohérence, il convient d’aligner la formulation des remarques de l’annexe IX du règlement d’exécution (UE) 2021/405 sur celles de la décision d’exécution (UE) 2021/653.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1327 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1327
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1327
Versionacte d'origine du 10/08/2021 (CELEX 32021R1327)
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