Règlement (UE) 2021/1532 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/09/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/1532
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/1532
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1532)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/1532EUR-Lex →

À l’annexe I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008, dans le tableau 1, l’entrée suivante relative au no FL 16.127 est insérée, après l’entrée 16.126:

| «16.127 | 3-(1-[(3,5-diméthylisoxazole-4-yl)méthyle]-1H-pyrazole-4-yl)-1-(3-hydroxybenzyle)imidazolidine-2,4-dione | 1119831-25-2 | 2161 | | Au moins 99 %, détermination au moyen de la méthode CLHP/UV |

Restrictions d’utilisation en tant que substance aromatisante:

Pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 1.4

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 1.8

Pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 3

Pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 5.1

Pas plus de 16 mg/kg pour la catégorie 5.2

Pas plus de 30 mg/kg pour la catégorie 5.3

Pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 5.4

Pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 6.3

Pas plus de 75 mg/kg pour la catégorie 12.1

Pas plus de 100 mg/kg pour la catégorie 12.2

Pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 12.3

Pas plus de 25 mg/kg pour la catégorie 12.4

Pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 12.5

Pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 13.2

Pas plus de 4 mg/kg pour la catégorie 13.3

Pas plus de 4 mg/l pour la catégorie 14.1.4 (uniquement pour les boissons à base de lait)

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 14.1.5

Pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 15.1

Pas plus de 4 mg/l pour la catégorie 16 (uniquement pour les desserts à base de produits laitiers)

| | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1532. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).