(5) En outre, les exigences relatives à l’inspection post mortem du gibier d’élevage contiennent des doublons, notamment en ce qui concerne les exigences applicables à la famille des suidés. Il convient de préciser davantage ces exigences afin de faciliter la mise en œuvre du règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1709 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/09/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1709
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1709
Versionacte d'origine du 23/09/2021 (CELEX 32021R1709)
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