Version d'origine : acte du 11/10/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/1795
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/1795
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1795)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/1795EUR-Lex →
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est rectifiée comme suit:
Dans la colonne «terbuthylazine (L) (R)», les limites maximales applicables aux résidus pour les numéros de code 0234000 «maïs doux», 0500030 «maïs» et 0500080 «sorgho» sont remplacées par les valeurs suivantes:
a) numéro de code 0234000 «maïs doux»: «0,02 (*) (+)» au lieu de «0,01 (*) (+)»;
b) numéro de code 0500030 «maïs»: «0,02 (*)» au lieu de «0,01 (*)»;
c) numéro de code 0500080 «sorgho»: «0,02 (*)» au lieu de «0,01 (*)».
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