Règlement d’exécution (UE) 2021/1936 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/11/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1936
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1936
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1936)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/1936EUR-Lex →

À l’annexe, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, la seconde colonne du tableau (intitulée «Description») est modifiée comme suit:

1) L’entrée concernant «Ficus carica L.» est remplacée par le texte suivant:

«Ficus carica L., autres que les végétaux destinés à la plantation âgés d’un an, sans feuilles, dormants, à racines nues, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., et que les boutures racinées âgées d’un an, sans feuilles, de végétaux destinés à la plantation, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., originaires d’Israël».

2) L’entrée concernant «Persea Mill.» est remplacée par le texte suivant:

«Persea Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation greffés, avec feuilles, racinés, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., et que les boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., originaires d’Israël».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1936. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).