Règlement d’exécution (UE) 2021/1936 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1936
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1936
Versionacte d'origine du 09/11/2021 (CELEX 32021R1936)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2021/1936EUR-Lex →

(12) Bemisia tabaci, Euwallacea fornicatus sensu lato [appartenant à la famille des Scolytidae (espèces non européennes)], Hypothenemus leprieuri [appartenant à la famille des Scolytidae (espèces non européennes)], Scirtothrips dorsalis et Spodoptera frugiperda figurent sur la liste établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union. Aonidiella orientalis, Aulacaspis tubercularis, Avocado sunblotch viroid, Colletotrichum aenigma, Colletotrichum alienum, Colletotrichum fructicola, Colletotrichum perseae, Colletotrichum siamense, Colletotrichum theobromicola, Icerya aegyptiaca, Lasiodiplodia pseudotheobromae, Maconellicoccus hirsutus, Milviscutulus mangiferae, Neocosmospora euwallaceae, Neoscytalidium dimidiatum, Nipaecoccus viridis, Oligonychus mangiferus, Oligonychus perseae, Paracoccus marginatus, Penthimiola bella, Phenacoccus solenopsis, Plicosepalus acaciae, Pseudococcus cryptus, Pulvinaria psidii, Retithrips syriacus, Russellaspis pustulans et Tetraleurodes perseae ne figurent pas encore sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, mais ils pourraient remplir les critères d’inscription une fois qu’une évaluation complète des risques aura été effectuée. C’est pourquoi les mesures phytosanitaires décrites ci-avant sont nécessaires également en ce qui concerne ces organismes nuisibles jusqu’à ce qu’une évaluation complète des risques soit réalisée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1936. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).