Version d'origine : acte du 09/11/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1937
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1937
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1937)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1937EUR-Lex →
Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifié comme suit:
1) À l’article 3, paragraphe 1, le point t) est remplacé par le texte suivant:
«t) l’annexe XXI pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées, comme suit:
i) partie 1, section A, pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées destinés à certains établissements aquacoles, à un lâcher dans le milieu naturel ou à toutes autres fins hormis la consommation humaine, ainsi que pour certains animaux aquatiques des espèces répertoriées et produits d’origine animale provenant desdites espèces qui sont destinés à la consommation humaine;
ii) partie 1, section B, pour les mollusques et les crustacés destinés à être détenus à des fins ornementales dans des installations fermées.».
2) L’annexe XXI est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.