L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Poudre de champignons contenant de la vitamine D2 | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Teneurs maximales en vitamine D2 |
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Poudre de champignons traitée aux UV contenant de la vitamine D2”.
2. L’étiquetage des compléments alimentaires à base de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 mentionne que les compléments alimentaires ne doivent pas être consommés par des nourrissons ou des enfants de moins de trois ans.
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Autorisé le 19 décembre 2021. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: MBio, Monaghan Mushrooms, Tullygony, Tyholland, Co. Monaghan, Irlande. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “poudre de champignons contenant de la vitamine D2” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par MBio, Monaghan Mushrooms, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de MBio, Monaghan Mushrooms.
Date de fin de la protection des données: 19 décembre 2026.»
| Céréales pour petit-déjeuner | 2,1 μg/100 g
| Pains et pâtisseries au levain | 2,1 μg/100 g
| Produits à base de céréales, pâtes et produits similaires | 2,1 μg/100 g
| Jus et nectars de fruits/légumes | 1,1 μg/100 ml (commercialisés tels quels ou reconstitués selon les indications du fabricant)
| Produits laitiers et substituts autres que les boissons | 2,1 μg/100 g (commercialisés tels quels ou reconstitués selon les indications du fabricant)
| Produits laitiers et substituts sous forme de boissons | 1,1 μg/100 ml (commercialisés tels quels ou reconstitués selon les indications du fabricant)
| Lait et produits laitiers en poudre | 21,3 μg/100 g (commercialisés tels quels ou reconstitués selon les indications du fabricant)
| Substituts de viande | 2,1 μg/100 g
| Soupes et potages | 2,1 μg/100 ml (commercialisés tels quels ou reconstitués selon les indications du fabricant)
| Collations de légumes extrudés | 2,1 μg/100 g
| Substitut de repas pour contrôle du poids | 2,1 μg/100 g
| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées aux nourrissons | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 15 μg de vitamine D2/jour
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Poudre de champignons contenant de la vitamine D2 |
Description/Définition:
Le nouvel aliment consiste en de la poudre de champignons produite à partir de champignons Agaricus bisporus entiers séchés. Le processus comprend le séchage, la mouture et l’exposition contrôlée de la poudre de champignons à l’irradiation UV.
Rayonnement ultraviolet: processus d’exposition au rayonnement ultraviolet dans une gamme de longueurs d’onde analogue à celle utilisée pour le traitement aux UV des nouveaux aliments autorisés en vertu du règlement (UE) 2015/2283.
Caractéristiques/Composition:
Teneur en vitamine D2: 580-595 μg/g de poudre de champignons
Cendres: ≤ 13,5 %
Activité de l’eau: < 0,5
Teneur en humidité: ≤ 7,5 %
Glucides: ≤ 35,0 %
Total des fibres alimentaires: ≥ 15 %
Protéines brutes (N × 6,25): ≥ 22 %
Matière grasse: ≤ 4,5 %
Métaux lourds:
Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
Cadmium: ≤ 0,5 mg/kg
Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
Arsenic: ≤ 0,3 mg/kg
Mycotoxines:
Aflatoxine B1: ≤ 0,10 μg/kg
Aflatoxines (B1+B2+G1+G2): < 4 μg/kg
Critères microbiologiques:
Dénombrement total sur plaque: ≤ 5 000 UFC
Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g
E. coli: < 10 UFC/g
Salmonella spp.: absence dans 25 g
Staphylococcus aureus: ≤ 10 UFC/g
Coliformes: ≤ 10 UFC/g
Listeria spp.: absence dans 25 g
Enterobacteriaceae: < 10 UFC/g