(5) Il ressort des évaluations de la base de L-lysine et du monochlorhydrate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum KCCM 80183, du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum CCTCC M 2015595 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum KCCM 80227 que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ces substances selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2095 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2095
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2095
Versionacte d'origine du 29/11/2021 (CELEX 32021R2095)
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