Règlement d’exécution (UE) 2021/2097 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 06/07/2023 (consolidation EUR-Lex 02021R2097-20230706, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/11/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2097
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2097
VersionConsolidée au 06/07/2023 (CELEX 02021R2097-20230706)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/2097EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres zootechniques)

| 4d14 | Novus Europe NV | Préparation d’acide benzoïque, de formiate de calcium et d’acide fumarique |

Composition de l’additif

Préparation d’acide benzoïque, de formiate de calcium et d’acide fumarique ayant les teneurs minimales suivantes:

acide benzoïque — 42,5-50 %

formiate de calcium — 2,5-3,5 %

acide fumarique — 0,8-1,2 %

forme de granulés

|

Dindes d’engraissement

Dindons élevés pour la reproduction

| — | 500500 | 1 000 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif ne doit pas être utilisé en parallèle avec d’autres sources d’acide benzoïque ou de benzoates. Lorsque l’additif est utilisé avec d’autres sources de formiates, d’acide formique, d’acide fumarique et de fumarates, les teneurs globales suivantes dans les aliments complets pour animaux ne sont pas dépassées:

— 10 000 mg/kg d’acide formique et

— 20 000 mg/kg d’acide fumarique.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques supposés résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 20 décembre 2031

|

Caractérisation de la substance active

Acide benzoïque (pureté ≥ 99,0 %): numéro CAS 65-85-0; formule chimique C7H6O2

Formiate de calcium: numéro CAS 544-17-2; formule chimique C2H2O4Ca

Acide fumarique (pureté ≥ 99,5 %): numéro CAS: 110-17-8 formule chimique C4H4O4

|

Méthodes d’analyse

Pour le dosage de l’acide benzoïque, du formiate de calcium et de l’acide fumarique dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie liquide à haute performance avec détecteur UV (CLHP-UV)

Pour le dosage du calcium total dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’absorption atomique (SAA) — EN ISO 6869 ou

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) — EN 15510

Pour le dosage de l’acide benzoïque dans les prémélanges et les aliments pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance avec détecteur UV (CLHP-UV)

Pour le dosage du formiate de calcium et de l’acide fumarique dans les prémélanges:

— chromatographie liquide à haute performance par exclusion ionique avec détecteur UV ou à indice de réfraction (CLHP-UV/IR)

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R2097-20230706. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).