L’annexe II du règlement délégué (UE) 2017/653 est modifiée comme suit:
1) La partie 1 est modifiée comme suit:
a) le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. Le PRIIP est affecté à une classe de MRM selon le tableau suivant:
| Classe de MRM | Équivalent volatilité de la VaR (VEV)
| 1 | < 0,5 %
| 2 | ≥ 0,5 % et < 5,0 %
| 3 | ≥ 5,0 % et < 12 %
| 4 | ≥ 12 % et < 20 %
| 5 | ≥ 20 % et < 30 %
| 6 | ≥ 30 % et < 80 %
| 7 | ≥ 80 %»
b) le point 13 est remplacé par le texte suivant:
«13. La VEV est calculée selon la formule suivante:
où T est la durée en années de la période de détention recommandée.»;
c) le point 17 est remplacé par le texte suivant:
«17. La VEV est calculée selon la formule suivante:
où T est la durée en années de la période de détention recommandée. Si le produit est acheté ou annulé avant la fin de la période de détention recommandée selon la simulation, et uniquement dans ce cas, le calcul se base sur la durée en années jusqu’à l’achat ou l’annulation.»;
d) au point 23, le point a) ix) est remplacé par le texte suivant:
«ix) projeter les rendements sur les trois principaux vecteurs propres calculés à l’étape précédente, en multipliant la matrice NxM des rendements obtenus au point v) par la matrice Mx3 des vecteurs propres obtenue au point viii);».
2) Dans la partie 3, le point 52 bis suivant est inséré:
«52 bis. Lorsque l’initiateur du PRIIP considère que le chiffre de l’indicateur synthétique de risque assigné à la suite de l’agrégation des risques de marché et de crédit conformément au point 52 ne reflète pas correctement les risques du PRIIP, il peut choisir d’augmenter ce chiffre. Le processus de décision d’une telle augmentation est consigné par écrit.».