(2) Il convient par conséquent de faire figurer Achillea millefolium L., herba sur la liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes établie par la décision 2008/911/CE de la Commission.
Décision d’exécution (UE) 2022/1316 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1316
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1316
Versionacte d'origine du 25/07/2022 (CELEX 32022D1316)
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