Décision d’exécution (UE) 2022/1517 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/09/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1517
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1517
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D1517)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2022/1517EUR-Lex →

L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450 est modifiée comme suit:

1) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «040369-01-1201 |

Isolation en liège expansé granulé en vrac ou composé ou en liège naturel granulé en vrac et caoutchouc»

(en remplacement des spécifications techniques «DEE 040369-00-1201»)

| «080009-00-0301 | Tapis et barrières composites cimentaires géosynthétiques»

| «100002-00-1106 | Sprinkler automatique debout et pendant, de type ESFR (Early Suppression Fast Response) (à réponse rapide et à gros orifice), K240 à 480»

| «150009-01-0301 |

Ciment de haut-fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH)»

(en remplacement des spécifications techniques «DEE 150009-00-0301»)

| «160071-00-0102 | Kit pour ancrage en roche et en sol utilisant des torons en acier de précontrainte»

| «160124-00-0301 | Manchon non vissable pour épissures mécaniques par compression latérale de barres de renfort»

| «170010-00-0305 | Blocs de béton de polystyrène et kits muraux fabriqués à partir des blocs»

| «280005-00-0702 | Robinets pour radiateurs thermostatiques»

| «330965-01-0601 |

Fixation à charge explosive pour fixation d’ETICS dans du béton»

(en remplacement des spécifications techniques «DEE 330965-00-0601»)

| «340109-00-0106 | Kit de protection flexible contre les avalanches»

2) La ligne correspondant au numéro de référence 360001-01-0803 est remplacée par le texte suivant:

| «360001-01-0803 |

Système de ventilation en laine minérale avec parements à l’extérieur et à l’intérieur

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 360001-00-0803”)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D1517. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).