Décision d’exécution (UE) 2022/1668 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/10/2026 (consolidation EUR-Lex 02022D1668-20261001, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/09/2022).

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1668
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1668
VersionConsolidée au 01/10/2026 (CELEX 02022D1668-20261001)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2022/1668EUR-Lex →

Les références des normes harmonisées relatives aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, élaborées à l’appui de la directive 2014/34/UE et énumérées à l’annexe I de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022D1668-20261001. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).