Acte en vigueur, consolidée au 01/10/2026.
Version consolidée au 01/10/2026 (consolidation EUR-Lex 02022D1668-20261001, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/09/2022).
(1) Conformément à l’article 12 de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil, les produits conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées à l’annexe II de ladite directive et couvertes par ces normes ou parties de normes.
(2) Par la lettre BC/CEN/46-92 — BC/CLC/05-92 du 12 décembre 1994, la Commission a demandé au Comité européen de normalisation (CEN) et au Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) d’élaborer de nouvelles normes harmonisées et de réviser les normes harmonisées existantes à l’appui de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil (ci-après la «demande»). Cette directive a été remplacée par la directive 2014/34/UE sans que soient modifiées les exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées à l’annexe II de la directive 94/9/CE. Ces exigences figurent actuellement à l’annexe II de la directive 2014/34/UE.
(3) En particulier, il a été demandé au CEN et au Cenelec d’élaborer de nouvelles normes concernant la conception d’appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles et les essais y relatifs, comme indiqué dans le chapitre I du programme de normalisation convenu entre le CEN, le Cenelec et la Commission et joint à la demande. Il a également été demandé au CEN et au Cenelec de réviser les normes existantes afin de les aligner sur les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 94/9/CE.
(4) Sur la base de cette demande, le CEN a élaboré la norme harmonisée «EN 15967:2022 — Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs».
(5) La Commission a, conjointement avec le CEN, évalué la conformité de la norme EN 15967:2022, élaborée par le CEN, avec la demande.
(6) La norme EN 15967:2022 satisfait aux exigences qu’elle vise à couvrir et qui figurent à l’annexe II de la directive 2014/34/UE. Il convient donc de publier la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne.
(7) La norme EN 15967:2022 remplace la norme EN 15967:2011. Il est donc nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne, série C, la référence de la norme EN 15967:2011 qui est publiée par la communication 2018/C 371/01 de la Commission.
(8) Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits à la version révisée de la norme EN 15967:2011, il est nécessaire de reporter le retrait de la référence de cette norme.
(9) Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un même acte une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2014/34/UE et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir. Les références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2014/34/UE sont actuellement publiées par la décision d’exécution (UE) 2019/1202 et la communication 2018/C 371/01 de la Commission.
(10) La décision d’exécution (UE) 2019/1202 a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de logique, et puisque ladite décision d’exécution doit de nouveau être modifiée, il convient d’abroger et de remplacer cette décision d’exécution.
(11) Nombre de références de normes harmonisées publiées par la communication 2018/C 371/01 ont été retirées. La décision d’exécution (UE) 2019/1202 prévoit le retrait des références restantes des normes harmonisées qui sont publiées par ladite communication. Par souci de clarté et de logique, il y a lieu d’abroger la communication 2018/C 371/01. Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits aux versions révisées des normes concernées, la communication 2018/C 371/01 devrait continuer à s’appliquer jusqu’aux dates de retrait des références des normes harmonisées concernées, publiées par ladite communication.
(12) La conformité avec une norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à partir de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,
Les références des normes harmonisées relatives aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, élaborées à l’appui de la directive 2014/34/UE et énumérées à l’annexe I de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
La décision d’exécution (UE) 2019/1202 est abrogée.
La communication 2018/C 371/01 est abrogée. Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées énumérées à l’annexe II de la présente décision jusqu’aux dates de retrait de ces références.
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE I
| No | Référence de la norme
| 1. |
EN 1010-1:2004+A1:2010
Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes
| 2. |
EN 1010-2:2006+A1:2010
Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les équipements de pré-press
| 3. |
EN 1127-1:2019
Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie
| 4. |
EN 1127-2:2014
Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines
| 5. |
EN 1755:2015
Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles
| 6. |
EN 1834-1:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables
| 7. |
EN 1834-2:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables
| 8. |
EN 1834-3:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables
| 9. |
EN 1839:2017
Détermination des limites d’explosivité des gaz et vapeurs et détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammables
| 10. |
EN 1953:2013
Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité
| 10 bis. |
EN 1953:2025
Équipements d’application pour produits de revêtement — Exigences de sécurité
| 11. |
EN 12581:2005+A1:2010
Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité
| 12. |
EN 12621:2006+A1:2010
Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité
| 12 bis. |
EN 12621:2025
Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement liquide — Exigences de sécurité
| 13. |
EN 12757-1:2005+A1:2010
Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles
| 14. |
EN 13012:2021
Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant
| 15. |
EN 13237:2012
Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
| 16. |
EN 13616-1:2016
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture
| 16 bis. |
EN 13616-1:2025
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture
| 17. |
EN 13617-1:2021
Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance
| 18. |
EN 13617-2:2021
Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant
| 19. |
EN 13617-3:2021
Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité
| 20. |
EN 13617-4:2021
Stations-service — Partie 4: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants
| 21. |
EN 13760:2021
Équipements pour GPL et leurs accessoires — Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions
| 22. |
EN 13852-1:2013
Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général
| 22 bis. |
EN 13852-1:2025
Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général
| 23. |
EN 13852-3:2021
Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 3: Grues off-shore légères (potence off-shore)
Note 1: Les références normatives visées au point 2 de la norme harmonisée EN IEC 60079-0: 2018 s’entendent comme faites à la norme EN IEC 60079-0: 2018 corrigée par la norme EN IEC 60079-0: 2018/AC: 2020-02.
Note 2: Les références normatives visées au point 2 de la norme harmonisée EN ISO 80079-36:2016 s’entendent comme faites à la norme EN ISO 80079-36:2016 corrigée par la norme EN ISO 80079-36: 2016/AC: 2019. Restriction: la présente publication ne couvre pas la partie suivante de la norme: colonne «Remarques/Notes» du tableau ZB.1.
| 24. |
EN 14034-1:2004+A1:2011
Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière
| 25. |
EN 14034-2:2006+A1:2011
Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt)max des nuages de poussière
| 26. |
EN 14034-3:2006+A1:2011
Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière
| 27. |
EN 14034-4:2004+A1:2011
Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière
| 28. |
EN 14373:2021
Systèmes de suppression d’explosion
| 28 bis. |
EN 14373:2021+A1:2025
Systèmes de suppression d’explosion
| 29. |
EN 14460:2018
Appareil résistant à l’explosion
| 30. |
EN 14491:2012
Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières
| 31. |
EN 14492-1:2006+A1:2009
Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés
EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010
| 32. |
EN 14492-2:2006+A1:2009
Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés
EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010
| 33. |
EN 14522:2005
Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs
| 34. |
EN 14591-1:2004
Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar
EN 14591-1:2004/AC:2006
| 35. |
EN 14591-2:2007
Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau
EN 14591-2:2007/AC:2008
| 36. |
EN 14591-4:2007
Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle
EN 14591-4:2007/AC:2008
| 37. |
EN 14677:2008
Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide
| 38. |
EN 14678-1:2013
Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs
| 39. |
EN 14681:2006+A1:2010
Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique
| 40. |
EN 14797:2006
Dispositifs de décharge d’explosion
| 41. |
EN 14973:2015
Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation
| 42a. |
EN 14983:2024
Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou
| 43. |
EN 14986:2017
Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles
| 44. |
EN 14994:2007
Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz
| 45. |
EN 15089:2009
Systèmes d’isolement d’explosion
| 46. |
EN 15188:2020
Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières
| 47. |
EN 15198:2007
Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
| 48. |
EN 15233:2007
Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles
| 49. |
EN 15268:2008
Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées
| 50. |
EN 15794:2009
Détermination des points d’explosion des liquides inflammables
| 51. |
EN 15967:2022
Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs
| 52. |
EN 16009:2011
Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme
| 53. |
EN 16020:2011
Dispositifs déviateurs d’explosion
| 54. |
EN 16447:2014
Vanne à clapet d’isolation d’explosion
| 55. |
EN ISO 16852:2016
Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2016)
| 56. |
EN 17077:2018
Détermination du comportement lors de la combustion des couches de poussières
| 57. |
EN 50050-1:2013
Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable
| 58. |
EN 50050-2:2013
Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable
| 59. |
EN 50050-3:2013
Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable
| 60a. |
EN 50104:2019
Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Exigences d’aptitude à la fonction et méthodes d’essai
EN 50104:2019/A1:2023
| 61. |
EN 50176:2009
Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité
| 61 bis. | EN 50176:2025 — Systèmes automatiques d’application électrostatique de matériaux de revêtement inflammables — Exigences de sécurité
| 62. |
EN 50177:2009
Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité
EN 50177:2009/A1:2012
| 63. |
EN 50223:2015
Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité
| 64. |
EN 50271:2018
Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques
| 65. |
EN 50281-2-1:1998
Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière
EN 50281-2-1:1998/AC:1999
| 66. |
EN 50303:2000
Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon
| 67. |
EN 50381:2004
Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne
EN 50381:2004/AC:2005
| 68. |
EN 50495:2010
Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion
| 69. |
EN IEC 60079-0:2018
Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales (IEC 60079-0:2017)
| 70. |
EN 60079-1:2014
Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d» (IEC 60079-1:2014)
| 71. |
EN 60079-2:2014
Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p» (IEC 60079-2:2014)
EN 60079-2:2014/AC:2015
| 72. |
EN 60079-5:2015
Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q» (IEC 60079-5:2015)
| 73. |
EN 60079-6:2015
Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o» (IEC 60079-6:2015)
| 74. |
EN 60079-7:2015
Atmosphères explosives — Partie 7: Protection de l’équipement par sécurité augmentée «e» (IEC 60079-7:2015)
EN IEC 60079-7:2015/A1:2018
| 75. |
EN 60079-11:2012
Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i» (IEC 60079-11:2011)
| 76. |
EN 60079-15:2010
Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n» (IEC 60079-15:2010)
| 77. |
EN 60079-18:2015
Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m» (IEC 60079-18:2014)
EN 60079-18:2015/A1:2017
| 78. |
EN 60079-20-1:2010
Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai (IEC 60079-20-1:2010)
| 79. |
EN 60079-25:2010
Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque (IEC 60079-25:2010)
EN 60079-25:2010/AC:2013
| 80. |
EN 60079-26:2015
Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga (IEC 60079-26:2014)
| 81. |
EN 60079-28:2015
Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique (IEC 60079-28:2015)
| 81 bis. |
EN IEC 60079-28:2026
Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique
| 82 bis. |
EN 60079-29-1:2016
Atmosphères explosives – Partie 29-1: Détecteurs de gaz – Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables
EN 60079-29-1:2016/A1:2022
EN 60079-29-1:2016/A11:2022
| 83. |
EN 60079-29-4:2010
Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert (IEC 60079-29-4:2009, modifiée)
| 84. |
EN 60079-30-1:2017
Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essai (IEC/IEEE 60079-30-1:2015, modifiée)
| 85. |
EN 60079-31:2014
Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel (IEC 60079-31:2013)
| 86. |
EN 60079-35-1:2011
Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion (IEC 60079-35-1:2011)
EN 60079-35-1:2011/AC:2011
| 87. |
EN ISO/IEC 80079-20-2:2016
Atmosphères explosives — Partie 20-2: Caractéristiques des produits — Méthodes d’essai des poussières combustibles (ISO/IEC 80079-20-2:2016)
EN ISO/IEC 80079-20-2:2016/AC:2017
| 88. |
EN ISO/IEC 80079-34:2011
Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011)
| 89. |
EN ISO 80079-36:2016
Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016)
| 90. |
EN ISO 80079-37:2016
Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016)
| 91. |
EN ISO/IEC 80079-38:2016
Atmosphères explosives — Partie 38: Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses (ISO/IEC 80079-38:2016)
EN ISO/IEC 80079-38:2016/A1:2018
| 92. |
EN 17348:2022
Exigences relatives à la conception et aux essais des aspirateurs destinés à être utilisés en atmosphère explosible
ANNEXE II
| No | Référence de la norme | Date du retrait
| 1. |
EN 13012:2012
Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant
| 3.9.2023
| 2. |
EN 13617-1:2012
Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance
| 3.9.2023
| 3. |
EN 13617-2:2012
Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant
| 3.9.2023
| 4. |
EN 13617-3:2012
Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité
| 3.9.2023
| 5. |
EN 13617-4:2012
Stations-service — Partie 4: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants
| 3.9.2023
| 6. |
EN 13760:2003
Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions
| 19.11.2023
| 7. |
EN 14373:2005
Systèmes de suppression d’explosion
| 19.11.2023
| 8. |
EN 15188:2007
Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières
| 27.11.2022
| 9. |
EN 15967:2011
Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs
| 29.3.2024