Décision d’exécution (UE) 2022/1668 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/10/2026 (consolidation EUR-Lex 02022D1668-20261001, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/09/2022).

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1668
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1668
VersionConsolidée au 01/10/2026 (CELEX 02022D1668-20261001)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2022/1668EUR-Lex →

| No | Référence de la norme | Date du retrait

| 1. |

EN 13012:2012

Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

| 3.9.2023

| 2. |

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

| 3.9.2023

| 3. |

EN 13617-2:2012

Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

| 3.9.2023

| 4. |

EN 13617-3:2012

Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

| 3.9.2023

| 5. |

EN 13617-4:2012

Stations-service — Partie 4: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

| 3.9.2023

| 6. |

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions

| 19.11.2023

| 7. |

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d’explosion

| 19.11.2023

| 8. |

EN 15188:2007

Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières

| 27.11.2022

| 9. |

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

| 29.3.2024

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