Décision (UE) 2022/2109 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/10/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2022/2109
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2022/2109
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D2109)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2022/2109EUR-Lex →

Les États membres de l’Union qui sont membres de l’Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), agissant conjointement dans l’intérêt de l’Union, soutiennent les projets de résolutions à l’étape 7 énumérés ci-dessous lors de l’assemblée générale de l’OIV qui doit se tenir le 4 novembre 2022:

— OENO-TECHNO 14-567B2: Distinction entre les additifs et les auxiliaires technologiques – Partie 2: Dioxyde de carbone;

— OENO-TECHNO 14-567B4: Distinction entre les additifs et les auxiliaires technologiques – Dicarbonate de diméthyle;

— OENO-TECHNO 14-567C1: Distinction entre les additifs et les auxiliaires technologiques – Partie 3: Lait écrémé;

— OENO-TECHNO 20-684A: Utilisation de fibres végétales sélectives dans le vin – actualisation de la résolution OIV-OENO 582-2017;

— OENO-TECHNO 20-684B: Utilisation de fibres végétales sélectives dans le moût;

— OENO-TECHNO 21-689: Limite maximale de l’OIV concernant la gomme arabique – actualisation;

— OENO-TECHNO 21-707: Vins – Traitement au chlorure d’argent;

— OENO-TECHNO 21-708: Actualisation du fichier 2.1.14 – Flottation;

— OENO-SPECIF 17-624: Actualisation de la monographie sur les tanins œnologiques;

— OENO-SPECIF 20-674: Actualisation de la monographie sur les mannoprotéines de levures;

— OENO-SPECIF 20-675A: Monographies spécifiques pour les procyanidines/prodelphinidines;

— OENO-SPECIF 20-675B: Monographies spécifiques pour les ellagitanins;

— OENO-SPECIF 20-675C: Monographies spécifiques pour les gallotanins;

— OENO-SPECIF 20-675D: Monographies spécifiques pour les profisétinidines/prorobiténidines;

— OENO-SPECIF 20-681: Cellulose alimentaire;

— CST-SCMA 20-668: Avis de l’OIV concernant l’extrait sec total (extrait sec total, extrait sec total diminué des sucres, extrait résiduel);

— OENO-SCMA 19-665: Détermination des édulcorants dans le vin par chromatographie en phase liquide à haute performance couplée à un détecteur à barrettes de diodes et à un détecteur d’aérosols chargés;

— OENO-SCMA 20-667: Lignes directrices/instructions de fonctionnement pour la détermination des caractéristiques chromatiques en vue de la classification et/ou de la comparaison des moûts issus des variétés caractérisées par des concentrations élevées en pigments;

— OENO-SCMA 20-683: Actualisation de la méthode OIV-MA-AS323-02B – Quantification de l’azote totale selon la méthode de Dumas (moûts et vins);

— SECSAN-SECUAL 21-709: Actualisation de la résolution OIV-OENO 427-2010 – Critères pour la quantification des allergènes.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D2109. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).