| No | Référence de la norme | Date du retrait
| 1. |
EN 300 422-1 V2.1.2
Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 10 mai 2024
| 2. |
EN 300 422-2 V2.1.1
Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 10 mai 2024
| 3. |
EN 300 422-3 V2.1.1
Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 10 mai 2024
| 4. |
EN 301 025 V2.2.1
Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE
| 10 mai 2024
| 5. |
EN 301 444 V2.1.2
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 GHz et 1,6 GHz
| 29 septembre 2023
| 6. |
EN 301 908-1 V13.1.1
Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique — Partie 1: Introduction et exigences communes
| 29 septembre 2023
| 7. |
EN 301 908-10 V4.2.2
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)
| 10 mai 2024
| 8. |
EN 301 908-13 V13.1.1
Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)
Note: la présente norme harmonisée ne contient pas de paramètres de performance de l’antenne et la conformité à ladite norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle énoncée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE en ce qui concerne ces paramètres.
| 10 mai 2024
| 9. |
EN 302 066-2 V1.2.1
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Systèmes d’imagerie pour applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Note: la présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.
| 20 janvier 2023
| 10. |
EN 302 208 V3.1.1
Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de fréquences de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 20 janvier 2023
| 11. |
EN 302 217-2 V3.2.2
Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 GHz à 86 GHz — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique
Note 1: la conformité à la présente norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle énoncée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE si la clause 4.3.2, note 2, de ladite norme harmonisée est appliquée.
Note 2: en ce qui concerne les équipements radioélectriques visés par la clause H.3.4, I.3.4 ou J.3.4 de la présente norme harmonisée, la conformité à ladite norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle énoncée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE si les méthodes d’essai appropriées ne sont pas appliquées pour démontrer la conformité à, respectivement, la clause H.3.4, I.3.4 ou J.3.4 de ladite norme harmonisée.
| 29 septembre 2023
| 12. |
EN 302 296-2 V1.2.1
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
| 29 septembre 2023
| 13. |
EN 302 480 V2.1.2
Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 29 septembre 2023
| 14. |
EN 302 567 V1.2.1
Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Note: la présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.
| 29 septembre 2023
| 15. |
EN 302 609 V2.1.1
Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 20 janvier 2023
| 16. |
EN 303 204 V2.1.2
Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la bande de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 20 janvier 2023
| 17. |
EN 303 276 V1.1.1
Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de fréquences de 5 852 MHz à 5 872 MHz et/ou de 5 880 MHz à 5 900 MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 20 janvier 2023
| 18. |
EN 303 345-2 V1.1.1
Récepteurs de radiodiffusion sonore — Partie 2: Service de radiodiffusion sonore AM — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique
Note: la conformité à la présente norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle énoncée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE en ce qui concerne les rayonnements non désirés du récepteur dans le domaine des rayonnements non essentiels.
| 10 mai 2024
| 19. |
EN 303 345-5 V1.1.1
Récepteurs de radiodiffusion sonore — Partie 5: Service de radiodiffusion sonore DRM — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique
Note: la conformité à la présente norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle énoncée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE en ce qui concerne les rayonnements non désirés du récepteur dans le domaine des rayonnements non essentiels.
| 10 mai 2024
| 20. |
EN 303 413 V1.1.1
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS) — Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164 MHz à 1 300 MHz et de 1 559 MHz à 1 610 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE
| 10 mai 2024
| 21. |
EN 303 372-1 V1.1.1
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences de 10,7 GHz à 12,75 GHz
| 10 mai 2024
| 22. |
EN 303 372-2 V1.1.1
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure
| 10 mai 2024