Règlement d’exécution (UE) 2022/37 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/37
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/37
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0037)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/37EUR-Lex →

Les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe I est modifiée comme suit:

a) le chapitre 18 est remplacé par le texte suivant:

«

»

b) le chapitre 19 est remplacé par le texte suivant:

«

»

2) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) dans la liste introductive des modèles figurant dans l’annexe de certificat zoosanitaire, de certificat zoosanitaire/officiel et de déclaration pour l’entrée dans l’Union et le transit par celle-ci, la section «Oiseaux et produits germinaux d’oiseaux» est modifiée comme suit:

i) la ligne consacrée aux «oiseaux captifs» est remplacée par la ligne suivante:

| «CAPTIVE-BIRDS other than racing pigeons | Chapitre 34: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’oiseaux captifs, à l’exception des pigeons voyageurs immédiatement lâchés après ladite entrée»

ii) une ligne consacrée au modèle «RACING PIGEONS-IMMEDIATE RELEASE» est insérée entre les lignes consacrées aux modèles «CAPTIVE-BIRDS» et «HE-CAPTIVE-BIRDS»:

| «RACING PIGEONS-IMMEDIATE RELEASE | Chapitre 34 bis: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de pigeons voyageurs immédiatement lâchés après ladite entrée»

b) le chapitre 27 est remplacé par le texte suivant:

«

»

c) le chapitre 28 est remplacé par le texte suivant:

«

»

d) dans le chapitre 34, le titre est modifié comme suit:

«CHAPITRE 34: MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’OISEAUX CAPTIFS À L’EXCEPTION DES PIGEONS VOYAGEURS IMMÉDIATEMENT LÂCHÉS APRÈS LADITE ENTRÉE (MODÈLE “CAPTIVE-BIRDS OTHER THAN RACING PIGEONS”)»;

e) le chapitre 34 bis suivant est inséré entre les chapitres 34 et 35:

«

»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0037. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).